d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01148 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOKQ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alexandra

RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 68 / 2016 No RG : 16/02769 Madame Alexandra X... C/ Madame Aurélie Y... épouse Z...

produits sous une marque contrefaite, en connaissance de cause ; "aux motifs que, "le 25 mai 2000, les enquêteurs se rendaient 25, rue des Gravilliers à Paris (3ème) dans les locaux du magasin Alexandre

X... et l'association Alexandra Z....

Marie-Odile veuve Z..., tant en son nom personnel qu'es qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Alexandra, demeurant...

Par acte notarié des 30 juillet et 4 août 2004, la SCI Groupement foncier rural Alexandra (le GFR Alexandra) a consenti à la société GDF, aux droits de laquelle vient la société GRTgaz, une servitude grevant

Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC

délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

01249 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKX5 PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre

plainte avec constitution de partie civile du chef d'abus de biens sociaux, dénonçait dans son mémoire devant la chambre d'accusation les agissements d'Alexandre D..., mis en évidence par les investigations

APPELANTE Madame Alexandra X... née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]

*à titre subsidiaire, de prononcer avec toutes conséquences de droit, l'adoption simple de la mineure Alexandra A... par Monsieur Eric X...

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Alexandra X...

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

; que loin de ne caractériser qu'une formalité préalable à l'audition des témoins, cette obligation intéresse le déroulement même de la déposition et elle constitue une condition de fond de sa validité

APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...

cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre