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3 865 résultats pour « Alan Coadou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68e409bf681ed727f2a4439e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le liquidateur ayant signifié à la SC ALAIN que l’ordonnance était désormais inopposable, la SC ALAIN a déclaré sa créance au passif de la société LC MASS.

Source officielle

Page 7 sur 194

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CC

cr

61372694cd58014677426b9e

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

légèrement bénéficiaire ; que la fausseté de la situation comptable de la société Loisirs & Vacances au 30 juin 1994, produite le 30 août 1994, n'est pas contestée ; que, dans son rapport judiciaire, Alain

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2010751_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

M. et Mme C ont sollicité l'octroi du concours de la force publique le 8 juillet 2016, celui-ci n'a été octroyé que le 8 juin 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df9820d41e0057d43e7ad

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

2] [Adresse 5] [Localité 4] Non représentée APPELANTE Monsieur [I] [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Non représenté INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 03 mai 2022 Nous, Alain

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21194_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

A pour s'acquitter de ce montant, la sollicitation de sa banque pour l'obtention d'un prêt, alors qu'il a déjà bénéficié de cinq précédents concours bancaires en raison de l'achat de biens immobiliers.

Source officielle
CC

civ1

60794c7e9ba5988459c45916

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

Alain Y..., Mme X... et M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157811

Admin. suprême

1 octobre 2004

1 octobre 2004

Alban X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008003345

Admin. suprême

6 février 1998

6 février 1998

Alain A..., à M. François F..., à M. U..., à M. N..., à M. Auguste XF..., à Mme Béatrice XA..., à M. Gérard XD..., à M. François K..., à M. Christian XY..., à M. Jean-Marie XB..., à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007670777

Admin. suprême

6 novembre 1981

6 novembre 1981

ALAIN X... ; VU LA DEMANDE ENREGISTREE AU GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND LE 9 NOVEMBRE 1978, PRESENTEE PAR M. ALAIN X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CC

comm

6137218acd580146773f49fa

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit de la société Tricots Alain D..., société anonyme dont le siège social est domaine

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f764

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

pression directe sur les témoins dont il conteste les déclarations le mettant en cause et dont l'indépendance et la protection doivent être assurées aussi longtemps que la justice aura besoin de leur concours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c3

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Robert X..., seul appelant, s'est désisté de son appel contre Alain Z....

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008110308

Admin. suprême

24 juin 2002

24 juin 2002

Alain X..., ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514913_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Le marché en litige porte sur des prestations d'assurance et a été attribué à un groupement conjoint composé de la société Alan SA, Alan Insurance, Alan Tech et Alan Service.

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd82

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 19 décembre 1994 qui, pour infraction à la loi du 11 juillet 1975, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200030_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

L’État est tenu de prêter son concours à l’exécution des jugements et des autres titres exécutoires.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400042_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le refus de l’Etat de prêter son concours ouvre droit à réparation ».

Source officielle
CC

soc

613721dfcd580146773f85d3

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s F 90-41.788 au n8 V 90-41.801 formés par la société anonyme Aluminium Alcan de France, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100932

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

M..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société anonyme Alain Colas Tahiti, la société en nom collectif BT gestion, M. A... O... et Mme T...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007837896

Admin. suprême

17 mai 1993

17 mai 1993

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle