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132 résultats pour « Adrien LEPROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9629cdc6046d476530e7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4].

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242b7

Page 7 sur 7

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Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd80b3cdc6046d47047ec4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse APPELANTE CPAM HD sise Service juridique - TSA 99 998 - [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] [Adresse 2] Représentée par M.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc5cdc6046d4748a4f3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC LE 19 MAI 2026 CHAMBRE CIVILE 1 Jugement du 19 Mai 2026 N° RG 24/01326 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FRUS FLR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

fils de Dieu, ce qui le plaçait sur un autre plan, et il terminait ses nuits en maudissant le monde tout seul dans son coin, sans avoir caressé, sans avoir écouté, avec l'écho de ses propres mots adressés

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3becdc6046d473cbd2a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

comparant, ni représenté Madame [N] [W], demeurant [Adresse 3] Non comparante, ni représentée Madame [Q] [U], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau de

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F638 Procédure 2026RJ0193 PLAN DE CESSION DE : La SAS ID Nova [Adresse 1] Date d'ouverture

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TJ

1ère Chambre

69d6c992cdc6046d4791db81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DIRECT CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 7] n’ayant pas constitué avocat S.A.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Fin 2019, la société [V] [O] a informé la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, que la cession à [Adresse 3] allait se conclure rapidement.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a226387cdc6046d4739469c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[E] [U] et Mme [G] [M] un local à usage d'habitation situé [Adresse 3] à [Localité 6], moyennant un loyer mensuel de 700 euros hors charges.

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TJ

MEE Civil Contentieux

6a16168ccdc6046d470918f4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CCC + CE adressées le / /26 à : Me Marc REYNAUD + Me Amélie POISSON + Me Noël PRADO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DU : 18 Mai 2026 N°RG : N° RG 25/00222 - N° Portalis DBW6-W-B7J-DNML Nature Affaire

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd7766cdc6046d4703710f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE, société coopérative de banque à forme anonyme à capital fixe prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse

Source officielle