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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6079411b9ba5988459c405cb

Cassation

28 mars 1973

28 mars 1973

TENTATIVES DEMEUREES INFRUCTUEUSES, LE PARTAGE DE LEURS SUCCESSIONS A ETE DEMANDE PAR UNE REQUETE COLLECTIVE EN DATE DU 3 JUILLET 1962 ; QU'AU COURS DE LA PROCEDURE QUI A SUIVI, QUATRE HERITIERS, ADRIEN

Source officielle

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CC

civ3

6137224ccd580146773fbd34

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Reine, Marie X..., demeurant ensemble "chez Game" à Saint-Martin-d'Estreaux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Riom (audience solennelle), au profit de Mme Adrienne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200503

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

Adrien X..., a examiné ce dernier à deux reprises et a conclu comme suit pour l'essentiel : « à la suite d'une chute avec traumatisme sur la hanche droite, Adrien X... s'est plaint de douleurs violentes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e53

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

De leur union sont issus deux enfants, Adrien le 16 Septembre 1988 et Louise le 8 Février 1991. Le couple s' est séparé en Août 1992 et le divorce a été prononcé le 10 Octobre 1994.

Source officielle
CC

comm

613723b1cd5801467740d032

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Henri X..., 2 / Mme Adrienne Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit : 1 / de la

Source officielle
CC

other

60793b369ba5988459c3c564

Cassation

17 juin 1996

17 juin 1996

NON-LIEU à saisine de la Cour de révision sur la demande présentée par Adrien X... et Aubert X..., père et frère d'Elie X..., tendant à la révision de l'arrêt de la cour d'assises de l'Ardèche, en date

Source officielle
CE

10 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007734844

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Adrien Z... et de MM.

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8af

Cassation

20 novembre 1974

20 novembre 1974

LE PREMIER MOYEN ET LES PREMIERE, DEUXIEME ET QUATRIEME BRANCHES DU DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 JANVIER 1973), LE CHALUTIER DE PECHE HAUTURIERE "ADRIEN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02176

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Targe aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Adrien Targe à payer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604919_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ablard a lu son rapport et entendu les observations de Me Adrien, pour M. A..., présent, qui conclut aux mêmes fins que ses écritures par les mêmes moyens.

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable sa constitution de partie civilec/Adrien X

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06340

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

formé par : - LA SOCIETE GÉNÉRALE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12è chambre, en date du 14 novembre 2006, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Adrien

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00992

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Adrien X..., domicilié [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 22 décembre 2011 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93847

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00129 ----------------------- SAS BUDICCIONI C/ Adrienne X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 17

Source officielle
CC

comm

6079d6769ba5988459c5b3c9

Cassation

15 février 1971

15 février 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ADRIEN FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, SUR UNE ASSIGNATION QUI LUI AVAIT ETE DELIVREE LE 27 OCTOBRE 1967, PRONONCEE CONTRE LUI, LA LIQUIDATION DES BIENS EN FAISANT

Source officielle
CC

civ3

6137211bcd580146773f105d

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ADRIEN BELLIER, dont le siège social est situé à Bois-Rouge

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joël et Adrien A

613725cfcd58014677420b1b

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

PROTECTION POUR LES EQUIDES MARTYRS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS , chambre correctionnelle , en date du 23 janvier 1998, qui , dans la procédure suivie contre Joël et Adrien

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023886605

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

André, Adrien, et Charles B, de Mme Antoinette A et de M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2415729-2596226

Admin. suprême

9 juillet 2008

9 juillet 2008

  Représentants des parties   Gouvernement :   Frank Schürmann , agent ,   Adrian Scheidegger , Franz Zeller , Cordelia Ehrich , conseillers   ;   Requérant   :  

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301552_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Hôpital privé Saint-Adrien est rejetée.

Source officielle
CC

cr

6137268ecd5801467742683e

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

constaté de lésion traumatique corporelle, génitale ou anale ; que les médecins ensuite consultés ou requis n'ont plus trouvé trace de ce type de lésion ; qu'ils ont, certes, recueilli les déclarations d'Adrien

Source officielle