À l’audience du 20 mars 2026, la SA LOGEO SEINE a été représenté par M [Z], muni d’un pouvoir.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° 88-13.315 formé par la société CREDIT BAIL IMMOBILIER SICOMI COOP, dont le

, à l'appui de leur recours, cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi n° U 16-10.339 invoque, à l'appui de son recours, neuf moyens de cassation annexés au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : II - Statuant sur le pourvoi n° X 05-15.105 formé par la société Géotec, contre le même arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la BNP-Paribas que sur

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

Sur pourvoi de la société [4], la Cour de cassation a, par arrêt du 18 septembre 2018, cassé et annulé en toutes ses dispositions l'arrêt de la cour d'appel de Paris.

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation.

Les demandeurs au pourvoi principal n° K 24-17.194 invoquent, à l'appui de leur recours, six moyens de cassation.

caisses d'épargne et de prévoyance et la Caisse d'épargne des Alpes, et donne acte à la Caisse régionale de Crédit agricole de Loire-Atlantique de son désistement envers la Société générale, la BNP-Paribas

au greffe le 18 février 1998, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, et sur le deuxième moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième, quatrième, cinquième, sixième et septième

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société ACE insurance du désistement de son premier moyen ; Met hors de cause

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'AGS-CGEA d'Ile-de-France de ce qu'elle se désiste du troisième moyen de son pourvoi ;

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, dix moyens de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi principal, contestée par la défense : Vu l'article 675 du nouveau