de responsabilité qui, à ce titre, pèse sur lui en démontrant qu'un membre de l'équipage a assuré la direction et le commandement du voilier ; Attendu en second lieu qu'il pèse également sur le skipper

Z..., skipper, à indemniser M.

[U] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société SKF France ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 3 décembre 2014), que, le 3 novembre 2006, M.

#Strafzaak tegen Skills Motor Coaches Ltd, B.J. Farmer, C.J. Burley en B. Denman.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Nottingham Magistrates' Court - Verenigd Koninkrijk.

[G] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché à la station de ski [3].

[Z] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché sur des stations de ski.

Il indique qu'il exerçait régulièrement la pratique du vélo, du jardinage et du ski.

[G], Et je veux que quart comprenne : -Les 3 chambres formant le lot n°433,482 et 483 de la copropriété [Adresse 50] [Localité 40] [Adresse 3], -Tous mes droits indivis de l’appartement et du box à ski

Il en résulte : 1 ) - que le 13 janvier 2015, vers 11h30, alors que Monsieur [V] était en poste à l'arrivée du télésiège du ' Cabanou', un groupe d'enfants accompagné d'un moniteur de l'école de ski

les éléments le justifiant ; Or, il est établi par une attestation médicale que Melle B... a désormais : "une incapacité significative à pratiquer des activités physiques telles que le footing et le ski

La demande sera donc rejetée. 2. 2. 3- Préjudice d'agrément : Mme X... fait valoir qu'elle ne peut plus pratiquer certaines de ses activités sportives de loisir favorites : randonnée, ski alpin,

éléments le justifiant ; Or, il est établi par une attestation médicale que Melle B... a désormais : " une incapacité significative à pratiquer des activités physiques telles que le footing et le ski

, également à usage autre que l'habitation, situé au niveau supérieur, -que le niveau S - cote 1998,65 - comprend un hall d'entrée ouvrant sur les deux façades, un local vide-ordures, des casiers à skis

versée à la commune de Cadeilhan-Trachère par la société Altiservice, en vue de financer notamment des investissements relatifs à des parcs de stationnement et des bâtiments destinés à des consignes pour skis

des 12 et 13 décembre 2021 : En remier lieu, les arrêtés dont l’annulation est demandée ont our objet d’assurer la sécurité de l’es ace nordique dénommé Beldina, en articulier sur les istes de ski

période du 1er mai 1993 au 10 novembre 2019, pour une durée de cinq à six mois par an, pour exercer des missions d'entretien des sentiers de montagne et des espaces verts, de préparation des pistes de ski

He had further noticed skin abrasions on the applicant’s heels and injuries behind his ears.

En outre, le Gouvernement versera au requérant, dans un délai de sept jours à partir du règlement de l’affaire, une indemnisation de 1   399   148   couronnes slovaques (SKK) au titre du