la cour d'appel ne pouvait se fonder ni sur la présentation par Josian X... à Dominique Y... d'un dépliant publicitaire, ni sur la prétendue mise en scène organisée par le premier et destinée à impressionner

. ; qu'au demeurant, l'un des gaveurs a indiqué qu'il n'avait pas l'impression d'être un travailleur indépendant (tandis que l'un des deux autres gaveurs a reconnu qu'il était incapable de gérer seul son

avoir été un temps armé et l'hypothèse peut être raisonnablement formulée qu'il est monté à bord de l'hélicoptère armé ; que la possession d'armes et la menace d'emploi de ces armes, de nature à impressionner

B..., le délit principal de fraude électorale ; " alors, d'autre part, que la complicité par provocation doit être qualifiée, c'est-à-dire être assortie d'adminicules de manière à impressionner l'auteur

n'était pas attentive à sa conduite ou qu'elle regardait trop dans son rétroviseur et pas assez devant elle ; que si quelques anomalies regrettables affectent certaines pièces du dossier et donnent l'impression

dégradations ; que Daniel B... justifie avoir subi 12 jours d'incapacité totale temporaire et Amanda I... 17 jours ; qu'il est établi et non contesté que les 66 autres salariés ont été vivement impressionnés

présence de Radhouane D..., employé de la société; que Radhouane D..., licencié en 1994, deux mois après le départ de Taoufik Y..., n'a pas confirmé les dires de celui-ci, ajoutant ne pas avoir eu l'impression

d'instruction le 26 avril 2003 ; que compte tenu des indications précises mentionnées par Charles X... sur les éléments de la falsification, la mission de l'expert consistait à rechercher si les caractères d'impression

lorsque la transaction est conclue lors de la remise de la lettre de licenciement au salarié; qu'en considération des éléments ci-dessus invoqués, il ne suffit pas au salarié de soutenir qu'il a été impressionné

"aurait quitté son habit de président pour celui d'accusateur mais ce qui est tout différent ne devrait pas donner l'impression de quitter son habit pour un autre"; qu'enfin et en toute hypothèse ne constitue

constitué même lorsque l'action de violence a été le fait d'une plaisanterie ; qu'il appartient à la juridiction saisie d'apprécier souverainement si le comportement du prévenu a été de nature à impressionner

A... sont réalisés en impression toner au lieu d’être réalisés en impression offset et qu’au verso de ce titre, au bas du volet central, la numérotation fiduciaire est réalisée en impression toner au lieu

en impression offset.

[C] [D] a été victime ; que le jugement sera infirmé en ce qu'il a condamné la société Rotofrance Impression à verser à M.

première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bedouk éditions (la société Bedouk), a commandé à la société Aubin imprimeur (la société Aubin) l'impression

domaine du sport ou celui de l'automobile et aisément traduit par ce public par le verbe démarrer, qu'il s'ensuit de l'ensemble de ces éléments d'appréciation que les signes opposés produisent une impression

D’une part, Mme C... soutient que l’indication selon laquelle elle produit une « impression de départ favorable » n’est pas objective, équitable, complète et précise.

Ainsi, le journal des impressions a fait apparaître plus d'une quarantaine d'impressions certaines nuits, réalisées pendant votre temps de travail, durant le temps de surveillance des enfants.