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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725b1cd5801467741fd33
20 novembre 1996
20 novembre 1996
dans le litige opposant Paul A..., directeur d'un musée, au peintre Z..., pour procéder à un constat de restitution d'oeuvres appartenant à ce dernier; qu'au cours de ces opérations difficultueuses, Yvan-Paul
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58ff2
4 novembre 1986
4 novembre 1986
Yvan X... s'est porté caution solidaire à concurrence du montant total du crédit en principal, étant précisé que son engagement demeurait valable jusqu'à complet remboursement de la créance garantie ;
Source officielleciv1
6137239fcd5801467740c277
7 juin 2001
7 juin 2001
Yvan B..., demeruant .... 35, 31520 Ramonville Saint-Agne, 20 / de la société Groupama assurances, dont le siège est ..., 21 / de la Ville de Boujan, 34760 Boujan-sur-Libron, 22 / de M.
Source officiellesoc
613721eacd580146773f8b42
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Yvan H..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137221bcd580146773fa4b2
18 mai 1994
18 mai 1994
Louis, Constant, Yvan X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Liliane Y..., divorcée X..., défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
613722eecd5801467740360a
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Yvan H..., 13°/ de M. Patrick I..., 14°/ de Mme Thérèse J..., 15°/ de M. Olivier K..., 16°/ de M. N. L..., 17°/ de M. Philippe M..., 18°/ de M. Guy N..., 19°/ de M. Jacques O..., 20°/ de M.
Source officielleciv1
613722dccd58014677402702
25 février 1997
25 février 1997
Yvan Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b61c4fcdc6046d47b632b6
26 mai 2025
26 mai 2025
RCS Lille-Métropole B 851230680 (2019B02016) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Yvan MASURE Juge du siège, DESIGNE en qualité de Liquidateur Judiciaire : SELAS M.J.S.PARTNERS représentée
Source officielle1ère chambre
DTA_2300453_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Yvan et A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fb
22 janvier 2008
22 janvier 2008
CV/LG Yvonne X... épouse Y... C/ Raphael Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201604
4 décembre 2008
4 décembre 2008
d'équipements de levage contrairement à ce que soutient la société appelante ; que, selon l'attestation de Monsieur Désiré Y..., Monsieur Z... qui conduisait un chariot élévateur n'a pas vu Monsieur Yvon
Source officiellecr
6137261ccd5801467742305e
24 novembre 2004
24 novembre 2004
. ; "aux motifs qu'il ne semble pas que les expertises psychiatriques réalisées par le docteur Yvon Y... les 3 octobre 1998 et 3 juin 2003 soient incomplètes ; "alors que la procédure pénale doit
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:274
9 juin 1998
9 juin 1998
#Criminal proceedings against Yvon Chiciak and Fromagerie Chiciak (C-129/97) and Jean-Pierre Fol (C-130/97).#Reference for a preliminary ruling: Tribunal de grande instance de Dijon - France.
Source officiellecr
61372509cd5801467741a707
4 novembre 1987
4 novembre 1987
Yvon, contre un arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 15 janvier 1987 qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés pour ouverture illicite d'un débit de boissons le premier à
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007813801
1 avril 1992
1 avril 1992
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 8 juillet 1986 et 4 novembre 1986, présentés pour Mme X..., née Yvonne Y..., demeurant
Source officielleAudience publique de vacation
69d4edaacdc6046d47651be8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Yvon Donval, juge, et M. Jean-Michel Russo, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officiellecomm
61372147cd580146773f2775
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Yvon X..., demeurant à "La Martinerie", Commune de Saint-Priest Taurion (Haute-Vienne), 2°/ de Mme Yvon X..., demeurant à "La Martinerie", Commune de Saint-Priest Taurion (Haute-Vienne), défendeurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecff542d85a267f3c799
10 juillet 2025
10 juillet 2025
faisant fonction de présidente Caroline TABOUROT, Conseillère Madame Isabelle ROHART, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91eb6d3730576e93ccdd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
appelée à l’audience sans débat du juge aux affaires familiales statuant dans sa formation collégiale, du 02 JUILLET 2025, tenue par Christophe TESSIER, Juge, Fabienne COURREGES, Vice-Présidente, et Yvonne
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91ec6d3730576e93cd06
2 juillet 2025
2 juillet 2025
appelée à l’audience sans débat du juge aux affaires familiales statuant dans sa formation collégiale, du 02 JUILLET 2025, tenue par Christophe TESSIER, Juge, Fabienne COURREGES, Vice-Présidente, et Yvonne
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