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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
627218c0228a02057de67473
3 mai 2022
3 mai 2022
Ce turn-over s'étant accentué encore depuis 2017 Elle explique que les attestations versées par l'employeur sont de pures complaisances et mensongères et que l'employeur a tenté d'utiliser la procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee58
11 janvier 2012
11 janvier 2012
suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du neuf Janvier deux mille douze dans l'affaire opposant : Mme Christine X... ... 91540 MENNECY Représentée par : Me Jean-Philippe TURPIN
Source officielleCHAMBRE 01
69dea0dbcdc6046d473e0b44
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Bruno TURPIN, Juge qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.
Source officielleCHAMBRE 01
69def183cdc6046d4743c6d5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Bruno TURPIN, Juge, JUGEMENT Décision rendue sur requête, sans audience, au visa de l'article 462 du code de procédure civile et en premier ressort.
Source officielleCHAMBRE 01
69def971cdc6046d47444582
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186527
6 septembre 2018
6 septembre 2018
s9671CAED { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 6 September 2018 FIFTH SECTION Application no. 39466/16 Turan
Source officielleTARIFICATION
6431061328558704f52e685f
7 avril 2023
7 avril 2023
DEMANDEUR S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN
Source officielleTARIFICATION
6431061428558704f52e686b
7 avril 2023
7 avril 2023
DEMANDEUR S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN
Source officielleTARIFICATION
62760c55593736057d78a933
6 mai 2022
6 mai 2022
[P] [W] Avenue Bourdelle CS 90180 44613 SAINT NAZAIRE Représentée par Me TURPIN,a vocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Z] [Y] né le 28 Novembre 1965 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Olympe TURPIN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557aa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Anne BOIVIN-GOSSELIN, Postulant, avocat
Source officielleTARIFICATION
67f9f6ff190d73a10ce27dec
11 avril 2025
11 avril 2025
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Julie LE BOURHIS de la SELARL CVS, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Olympe TURPIN
Source officielleciv2
607941129ba5988459c40201
7 juin 1972
7 juin 1972
CONDAMNE LA SOCIETE "CHOCOLATERIE DE L'ESSONNE" A REPARER LE DOMMAGE SUBI PAR DEMOISELLE Y..., DONT LE TERRAIN AVAIT ETE MINE PAR LE JET D'EAU, TRANSVERSAL A LA RIVIERE, RESULTANT DU FONCTIONNEMENT D'UNE TURBINE
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44c6d
3 mai 1988
3 mai 1988
actuellement la Société d'Aboville et Cie - invoquant les droits qu'elle tenait de son acquisition, a signifié aux propriétaires de terrains voisins, les consorts X..., son intention de déposer une turbine
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007935042
20 mars 1996
20 mars 1996
entrepreneurs de services municipaux" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, par un contrat du 1er décembre 1992, la commune de La Bollène-Vésubie a concédé au groupement d'intérêt économique "Turini
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-178037
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Bulgarie [GC], n os 43577/98 et 43579/98, §§ 160-161, CEDH 2005 ‑ VII, et Turan Cakir c. Belgique , n o 44256/06, §§ 73-82, 10 mars 2009) ?
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420243_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
de l'Opéra, 5, rue Saint Fiacre, 81, boulevard de Sébastopol, 16, rue de Hanovre, 31, boulevard des Italiens, 1-3-5-7-9-11, rue Louis-le-Grand, 32, rue Louis-le-Grand, 8, rue de la Paix, 11, rue de Turenne
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme C
6137210bcd580146773f088a
18 mai 1989
18 mai 1989
Paris (2e), 9, place Vendôme, défenderesses à la cassation ; EN PRESENCE DE : - Monsieur Izet D..., demeurant à Halici Kolu Vezir Karfu Samsin (Turquie), pris en qualité de tuteur de Gulay D..., Turan
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f0975
24 mai 1989
24 mai 1989
ELLIS, - Monsieur S... veuf de Madame Turia E..., - Monsieur Q... ELLis, - Madame XC... J... ELLIS, - Monsieur U... XB...
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed219
7 mai 1987
7 mai 1987
du règlement du personnel navigant technique n° 2 du 1er juin 1967, ledit article étant relatif en son paragraphe 2 au mode de calcul des primes horaires de vol de base des appareils subsoniques à turbines
Source officiellePage 69 sur 552