AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507586_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
de courant, et de la possibilité de disposer de sujets en format numérique, de l'utilisation des logiciels spécifiques habituellement utilisés en classe, de l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85013
23 octobre 2000
23 octobre 2000
non-suivi de la charge et de l'occupation de l'électromécanicien, quitter son poste alors qu'en machine était en panne ..." se traduisant par la proposition de reclassement comme "chef d'atelier Tablettes
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcda
25 mars 2008
25 mars 2008
P. 55 46001 CAHORS CEDEX 9 représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCPA LAGARDE ALARY GAYOT TABART, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant
Source officielle7ème Chambre (JU)
DTA_2011481_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il résulte de l'instruction que les infractions du 17 février 2019 et du 19 juillet 2020 ont été constatées sur un outil dédié type PDA ou tablette et ont donné lieu au paiement différé de l'amende forfaitaire
Source officielle4ème Chambre
DTA_1903282_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Celle-ci consiste en une salle permettant un accès au parking en fauteuil roulant et équipée d'un tableau numérique interactif avec une tablette graphique connectée, de divers matériels informatiques et
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906151_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D'autre part, le courriel du 8 novembre 2017, adressé par les services de l'État au maître d'œuvre et à la société requérante, fait état d'entrées d'air et d'infiltrations d'eau de pluie au niveau des tablettes
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01889_20240212
12 février 2024
12 février 2024
l'informatique et à la téléphonie ", pour un emploi à temps partiel " d'informaticien " consistant en " l'accueil de la clientèle, la vente, la réparation et la maintenance de matériels informatiques, tablettes
Source officielleChambre 8/Section 1
66103bb8c9ea95b316fde969
4 avril 2024
4 avril 2024
Monsieur [P] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Tristan HANVIC, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ET DÉFENDEUR: Monsieur [G] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Patrick TABET
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c528
24 juillet 2008
24 juillet 2008
RCS de PARIS sous le no B 422 801 795 Appelante et intimée, sise 4 Avenue Victor Hugo - 75116 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick TABET
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2103810_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Les requérants demandent une somme provisionnelle de 729,94 euros au titre des frais d'équipement pour l'achat d'une tablette et d'un ordinateur portable.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0601JUD003992203
1 juin 2006
1 juin 2006
difficile à l’hôpital à Arcachon vers 0h10, au cours duquel Pascal aurait reçu des coups (cf procès-verbal d’audition du Docteur Makanga) et serait tombé par deux fois de la table d’examen sur un tabouret
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1212JUD004014611
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Il n’y avait pas de tabourets pour s’asseoir, ni de draps ou de couvertures pour les lits et les matelas existants étaient crasseux.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC000055017
17 novembre 2020
17 novembre 2020
grande partie de l’année ; – qu’il n’y avait pas de réfectoire pour prendre les repas et qu’ils étaient donc obligés de manger sur les lits ou, par rotation, sur la table et les tabourets
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c5297aa2c4236379079837
5 juillet 2022
5 juillet 2022
il était seulement procédé à la réalisation puis au séchage d'un corset plâtré, pendant une durée de 2 à 4 heures correspondant au seul temps de séchage durant lequel le patient était assis sur un tabouret
Source officielle6ème Chambre
63119d966f0d304f138e5e6c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce branchement est incorrect et que la fosse septique doit être vidangée et comblée, Ies eaux usées devant rejoindre directement le tabouret de branchement des eaux usées.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
697c726ccdc6046d473b1618
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Afin de tenir compte du retard engendré par les travaux de reprise, la société IDH a offert aux époux [F], à titre commercial, quatre tabourets d’une valeur de 600 euros .
Source officielleChambre Sociale
64b62d830b444605db3f5d2a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Cependant les deux factures communiquées aux débats sont parfaitement lisibles et concernent l'aménagement d'une salle de bains et l'achat d'un tabouret de douche.
Source officielleRéférés civils
6786b67cdf5b5c7d10ca5120
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La société Era a réalisé le 12 juin 2023 le curage des colonnes d’eau et des tabourets et nettoyé la petite toiture, la société Imotep est intervenue le 23 juin 2023 pour traiter le relevé d’étanchéité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210736
10 octobre 2019
10 octobre 2019
P... effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols, des sanitaires, des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient pas hautes, qu'elle n'avait besoin ni d'un tabouret
Source officielle3e Chambre A
61624d6ced30a8f5617382ff
28 mai 2014
28 mai 2014
concernant les réseaux étaient en revanche non apparents car la totalité des regards a été recouverte de bicouche et laissée à une hauteur inférieure des cunettes d'une part, et les regards concernant les tabourets
Source officiellePage 69 sur 139