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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507586_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

de courant, et de la possibilité de disposer de sujets en format numérique, de l'utilisation des logiciels spécifiques habituellement utilisés en classe, de l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85013

Appel

23 octobre 2000

23 octobre 2000

non-suivi de la charge et de l'occupation de l'électromécanicien, quitter son poste alors qu'en machine était en panne ..." se traduisant par la proposition de reclassement comme "chef d'atelier Tablettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcda

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

P. 55 46001 CAHORS CEDEX 9 représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCPA LAGARDE ALARY GAYOT TABART, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant

Source officielle
TA

7ème Chambre (JU)

DTA_2011481_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Il résulte de l'instruction que les infractions du 17 février 2019 et du 19 juillet 2020 ont été constatées sur un outil dédié type PDA ou tablette et ont donné lieu au paiement différé de l'amende forfaitaire

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903282_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Celle-ci consiste en une salle permettant un accès au parking en fauteuil roulant et équipée d'un tableau numérique interactif avec une tablette graphique connectée, de divers matériels informatiques et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906151_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

D'autre part, le courriel du 8 novembre 2017, adressé par les services de l'État au maître d'œuvre et à la société requérante, fait état d'entrées d'air et d'infiltrations d'eau de pluie au niveau des tablettes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01889_20240212

Admin. Appel

12 février 2024

12 février 2024

l'informatique et à la téléphonie ", pour un emploi à temps partiel " d'informaticien " consistant en " l'accueil de la clientèle, la vente, la réparation et la maintenance de matériels informatiques, tablettes

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

66103bb8c9ea95b316fde969

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Monsieur [P] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Tristan HANVIC, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ET DÉFENDEUR: Monsieur [G] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Patrick TABET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c528

Appel

24 juillet 2008

24 juillet 2008

RCS de PARIS sous le no B 422 801 795 Appelante et intimée, sise 4 Avenue Victor Hugo - 75116 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick TABET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2103810_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Les requérants demandent une somme provisionnelle de 729,94 euros au titre des frais d'équipement pour l'achat d'une tablette et d'un ordinateur portable.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601JUD003992203

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

difficile à l’hôpital à Arcachon vers 0h10, au cours duquel Pascal aurait reçu des coups (cf procès-verbal d’audition du Docteur Makanga) et serait tombé par deux fois de la table d’examen sur un tabouret

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1212JUD004014611

Admin. suprême

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Il n’y avait pas de tabourets pour s’asseoir, ni de draps ou de couvertures pour les lits et les matelas existants étaient crasseux.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC000055017

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

grande partie de l’année   ; –     qu’il n’y avait pas de réfectoire pour prendre les repas et qu’ils étaient donc obligés de manger sur les lits ou, par rotation, sur la table et les tabourets

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c5297aa2c4236379079837

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

il était seulement procédé à la réalisation puis au séchage d'un corset plâtré, pendant une durée de 2 à 4 heures correspondant au seul temps de séchage durant lequel le patient était assis sur un tabouret

Source officielle
CA

6ème Chambre

63119d966f0d304f138e5e6c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Ce branchement est incorrect et que la fosse septique doit être vidangée et comblée, Ies eaux usées devant rejoindre directement le tabouret de branchement des eaux usées.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697c726ccdc6046d473b1618

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Afin de tenir compte du retard engendré par les travaux de reprise, la société IDH a offert aux époux [F], à titre commercial, quatre tabourets d’une valeur de 600 euros .

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b62d830b444605db3f5d2a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Cependant les deux factures communiquées aux débats sont parfaitement lisibles et concernent l'aménagement d'une salle de bains et l'achat d'un tabouret de douche.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67cdf5b5c7d10ca5120

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La société Era a réalisé le 12 juin 2023 le curage des colonnes d’eau et des tabourets et nettoyé la petite toiture, la société Imotep est intervenue le 23 juin 2023 pour traiter le relevé d’étanchéité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210736

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

P... effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols, des sanitaires, des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient pas hautes, qu'elle n'avait besoin ni d'un tabouret

Source officielle
CA

3e Chambre A

61624d6ced30a8f5617382ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

concernant les réseaux étaient en revanche non apparents car la totalité des regards a été recouverte de bicouche et laissée à une hauteur inférieure des cunettes d'une part, et les regards concernant les tabourets

Source officielle

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