harcèlement moral et harcèlement psychologique" de son employeur et que, dans ses conclusions après enquête, celle-ci demandait encore à cette juridiction de "dire et juger que pendant une période ayant suivi

procédait aux déclarations et paiements de charges sociales, assurait la promotion des spectacles, la négociation avec les organisateurs, la gestion des manifestations et l'emploi de personnel fixe pour le suivi

L'assurée fait grief à l'arrêt de dire qu'il n'y avait pas eu acceptation tacite de la prise en charge des séances de psychomotricité et de suivi psycho-éducatif, alors « que la règle prévue aux articles

Mme [Y], fait valoir, s'agissant de ses diplômes, qu'elle est titulaire du baccalauréat, série lettre en arabe et qu'elle justifie d'un certificat de scolarité établissant le suivi d'une filière sociologie

établi l'existence d'un abus de jouissance de nature à compromettre la bonne exploitation du fonds dès lors qu'il n'était pas démontré que ce défaut d'exploitation et l'abattage d'arbres qui s'en est suivi

parties étaient "imbriquées", que la société Immersion reconnaissait "de facto" l'implication de la société Yokogawa Electric Corporation dans le développement du projet Uliss, que les documents de suivi

concernaient qu'une courte période de la relation contractuelle mais en outre contenaient uniquement des souhaits ou des suggestions d'emploi du temps émis par le salarié qui n'étaient pas nécessairement suivis

déclaré après la résiliation du contrat d'assurance », et par motifs éventuellement adoptés des premiers juges, qu' « il est reproché au maître d'œuvre l'inexécution de ses obligations d'exécution et de suivi

Le syndicat et Mme [P] font le même grief à l'arrêt, alors « qu'interdiction est faite au juge de dénaturer les documents de la cause ; qu'en l'espèce, il résultait clairement des relevés de suivi postal

[T] expliquait que la détention provisoire pendant l'instruction avait eu des effets dévastateurs sur sa santé mentale, ce qui avait conduit à sa mise en liberté et à son suivi socio-judiciaire avec injonction

à la distribution du prix de vente au regard des procédures en cours et des oppositions, saisi le juge répartiteur des oppositions et assigné l'ensemble des créanciers ayant formé des oppositions et suivi

Selon le deuxième, l'accord autorisant la conclusion de conventions individuelles de forfait en jours détermine : 1° Les modalités selon lesquelles l'employeur assure l'évaluation et le suivi régulier

A... et B..., avec ces circonstances que les faits ont été précédés ou accompagnés de tortures et d'actes de barbarie et suivis de la mort des victimes ; "aux motifs que la cour d'assises a été convaincue

par ailleurs, du certificat médical du 1er février 2006 du professeur Alain Y..., médecin du centre hospitalier universitaire de Limoges, qu'Apollinaire X... souffre de maladie chronique qui impose un suivi

date du 19 septembre 2001, que les doses d'insuline à administrer à sa patiente dépendait du résultat du contrôle de glycémie et qu'elle se contentait deux fois sur trois de reporter sur le cahier de suivi

La Cour d'appel statue sur la légalité du licenciement et les éventuels droits du salarié. La décision complète du dispositif n'est pas disponible dans l'extrait fourni.

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (conseil de prud'hommes de Lyon, 18 juin 2013) rendue en premier et dernier ressort, que Mme [I], salariée de l'association [1], a suivi

The presiding judge's manuscript to the summing-up reads as follows:       It is a fact that [the applicants] went to [C's] place together and that [the applicants] left it together some