CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 501 résultats pour « Speder »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX GENERAL

68f1483788dcb0e97e90bf47

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOULOGNE SUR MER sous le numéro B 535 146 906, dont le siège social est 2240 ruede Bourgbourg 62162 VIEILLE EGLISE, représentée par Me Vincent SPEDER

Source officielle

Page 69 sur 276

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 01

697aed94cdc6046d470e7e7f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[E] [T] es qualité de liquidateur judiciaire de la société LUVIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vincent SPEDER, avocat au barreau de VALENCIENNES Société GWATS [Adresse 1] [Localité 5] représentée

Source officielle
TJ

Référés

697bf768cdc6046d472eb573

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ARTS ET CHEMINEES, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-198526

Admin. suprême

22 octobre 2019

22 octobre 2019

Could the applicants have sped up the procedure, in particular by resorting to the remedies provided under Articles 294 and 304 of the Code of Administrative Procedure in order to obtain the enforcement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

6a0baa79cdc6046d472247ce

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

situé [Adresse 1] à 59300 VALENCIENNES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège DEMANDERESSE, comparaissant et plaidant par Maître Vincent SPEDER

Source officielle
TJ

Référés Loyers Commerci.

679a94f4e9a46d1f5a7670b9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[S] [I], né le 24 janvier 1962 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8]; représentés par la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD, avocats au barreau de VALENCIENNES, D'une part, DEFENDEUR M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b3612f1d7564000872de45

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rendu le 02 Mai 2023 par le Juge de l'exécution de Valenciennes APPELANTE Madame [W] [K] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent Speder

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300943_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

depuis le 4 janvier 2021, d'abord à temps partiel, puis à temps complet en contrat à durée indéterminée depuis le 2 novembre 2021, comme livreur à vélo sur courte distance au sein de la société Cissé Speed

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000032629949

Admin. suprême

30 décembre 2014

30 décembre 2014

ministres chargés de l'économie et des finances ont annoncé " avoir choisi, sur avis conforme de la Commission des participations et des transferts, le consortium Symbiose, constitué de Shandong Hi-Speed

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209817_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Le requérant a produit différents contrats de mission temporaire établis par différentes sociétés ainsi qu'un contrat de travail signé le 3 décembre 2022 avec la société Trans Speed Express.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005171_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés les 27 juillet 2020, 25 octobre et 21 décembre 2021, Mme B A, représentée par la SCP Speder Dusart, demande au tribunal

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2101022_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A C, représenté par la SCP Speder-Dusart-Fievet, demande au tribunal 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2020 par laquelle le directeur de la caisse d'allocations familiales du Nord a rejeté son

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_1907533_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Au sein de cet atelier sont utilisées plusieurs machines dont trois sont entièrement automatisées notamment une cadreuse, un outil de découpe du bois de type Speed-Cut-SC3 et un bac de trempage pour le

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2409125_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

A... produit un diplôme de baccalauréat obtenu en 2018 et un « certificat de formation professionnelle de technicien fibre optique » délivré le 2 octobre 2022 par le centre de formation « Speed Fibre Service

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0619DEC004711810

Admin. suprême

19 juin 2018

19 juin 2018

In the light of these considerations and taking into account the specific nature of the proceedings under Article 5 § 4, in particular the requirement of speed, the Court considers that it is not necessary

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-81518

Admin. suprême

20 juin 2007

20 juin 2007

In 1996, this car was detected speeding by radar (28   kph above the speed-limit). The applicant's son was fined about € 60.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-56036

Admin. suprême

17 décembre 2001

17 décembre 2001

that the Court, seized of the case under Article 5, paragraph 2, of Protocol No. 11, declared admissible the complaint that the applicant, a discretionary life prisoner, had been unable to obtain a speedy

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1985:885

Cassation

20 février 1985

20 février 1985

DERNIER PROCES-VERBAL D'AUDITION DE LA PROCEDURE DU COMMISSARIAT DE POLICE DE CHARONNE (CF ARRET P 18 AL 6) ; "ALORS QUE DANS DES CONCLUSIONS DEMEUREES SUR CE POINT SANS REPONSE (CF CONCLUSIONS D'APPEL SPEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f19e

Appel

27 février 2012

27 février 2012

SUR CONTREDIT DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007755759

Admin. suprême

15 février 1989

15 février 1989

par application de la loi du 11 juillet 1979, laquelle impose la motivation des seules décisions individuelles refusant aux intéressés un avantage auquel ils ont droit, ce qui n'est pas le cas, en l'spèce

Source officielle