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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007754724
11 octobre 1989
11 octobre 1989
au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Eva X..., demeurant à Lecasteill, Route de Corbère à Thuir (66300), et tendant à la condamnation de la maison de retraite de Thuir "Simon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2511875_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, et des pièces complémentaires enregistrées le 2 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Simon, demande au juge des référés, sur
Source officielleciv3
60794b759ba5988459c432b2
27 février 1985
27 février 1985
SIMON X... ET LES EPOUX Y... POUR ETRE SUBSTITUES A L'ACQUEREUR ; ATTENDU QUE M. SIMON X... ET LES EPOUX Y...
Source officielleciv1
61372681cd5801467742616d
17 février 1998
17 février 1998
Thierry Simon, dont le siège est Les Tertiales, ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv1
6137244ccd5801467741453f
8 février 2005
8 février 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Simone X... est décédée le 9 janvier 1991, en laissant pour lui succéder ses deux
Source officielle2ème chambre
DTA_2401195_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Dean et Simmons France ne sont pas fondés.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2311912_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Louvel, avocate de Mme C, en présence de la requérante, assistée de M. D, interprète.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03505_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Simon, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Arvis pour la Métropole du Grand Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Chambre
6162cf6b8b4dc27576e7b72e
11 octobre 2012
11 octobre 2012
EASYPARAPHARMACIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP CARLINI ET ASSOCIES, avocats
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00843_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Simon ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Athon-Perez, pour Mme B et Me Lacroix pour l'AP-HP. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05778_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05806_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05821_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Simon ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Elbaz, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2317846_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bearnais, avocate de M. C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad5
13 décembre 2007
13 décembre 2007
PORT SAINT LOUIS DU RHONE (13230) ... ... 04000 DIGNE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP TREFFS-MIELLE, avocats au barreau de DIGNE LES BAINS Madame Simone
Source officielle3e Chambre B
61627eae38d18b7ebf63d358
27 septembre 2012
27 septembre 2012
APPELANTS Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 26] demeurant [Adresse 30] (ITALIE) représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6b
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Allemagne) Société ZURICH VERSICHERUNGSGESELLSCHAFT dont le siège est sis Direktion Fur Deutschland Zürich Haus Am Opernplatz - D 60313 FRANKFURT (Allemagne) représentées par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:385
17 juillet 1997
17 juillet 1997
#Hartmut Simon contra Hauptzollamt Frankfurt am Main.#Petición de decisión prejudicial: Hessisches Finanzgericht, Kassel - Alemania.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690b
3 juillet 2003
3 juillet 2003
B..., pour représenter les intérêts de Simon X...; Par dernières conclusions en date du 2 mai 2003, A...
Source officielle3ème chambre 2ème section
65a6d80247251e2b2424ba5c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
HEALTHY GROUPE [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maîtres François-luc SIMON et Sandrine RICHARD de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0411 Copies délivrées le :
Source officiellePage 69 sur 1972
AMBROISE, Simon, Patrick
21/07/2026
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CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE SIMON BOLIVAR
21/07/2026
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Fercot, Charlotte Simone Marie-Louise, Fercot
21/07/2026
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TONON SIMONETTI
21/07/2026
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GOULAS, Eva, Micheline, Simone, DA COSTA
21/07/2026
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