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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

69c5ad46cdc6046d4716eec3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

et, d’autre part, les mises en garde de l’entreprise de plomberie contre des habitudes de vie de ses occupants, de nature à générer une condensation importante (prise de plusieurs douches par jour, séchage

Source officielle

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Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANNE SECHAUD CONSULTANTS

SIREN 438930620Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD

SIREN 879665966Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

28/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANNE SECHAUD CONSULTANTS

SIREN 438930620Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

27/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD

SIREN 879665966Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

30/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SECHAUD ENROBES

SIREN 811747302Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

20/07/2025

Voir →

CA

Chambre Sociale-Section 1

697206c2cdc6046d473b67ad

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

INTIMÉE : S.A. [5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle SABATINI-GOEURIOT, avocat au barreau de METZ, avocat postulant Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CA

Chambre 3 A

668cd236bbc9a118c6c63e9d

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le fait que la bailleresse rappelle, en termes généraux, qu'il n'est pas rare que des microfissurations apparaissent dans un logement neuf lors du séchage de la construction ne saurait s'interpréter comme

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f231e53fca3659f672b2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le réseau défectueux ayant été désormais identifié et neutralisé, ICF a fait déposer le sol souple afin d'accélérer le séchage de la dalle et des plinthes.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

679331db31df9338379d281f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

relation salariale justifiant mon arrêt maladie à compter du 27 décembre 2018 : - non-respect des règles d'hygiène et sécurité : absence d'eau potable ou d'eau chaud, pas de moyens de de nettoyage et de séchage

Source officielle
CA

Chambre 2 A

671b35642edfb0b58c05eba5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Il est exact qu'après intervention de la société Les Peintures réunies le 8 juin 2018, aux fins de reprise des fissures, les époux [M] avaient indiqué que, même après 10 jours de séchage, le résultat était

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5bb0b565ec7590f7bfd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 5] Direction opérationnelle de LORRAINE [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304122_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

d'euros, la recherche et développement disposant d'un autre réacteur pour son usage propre), d'équipements de nettoyage et de conditionnement des produits fabriqués (étuves, unités de nettoyage et de séchage

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306601_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

d'euros, la recherche et développement disposant d'un autre réacteur pour son usage propre), d'équipements de nettoyage et de conditionnement des produits fabriqués (étuves, unités de nettoyage et de séchage

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307378_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

d'euros, la recherche et développement disposant d'un autre réacteur pour son usage propre), d'équipements de nettoyage et de conditionnement des produits fabriqués (étuves, unités de nettoyage et de séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300774

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

n'ont pu être terminés que dans le courant du mois de février 2009 ; que la défenderesse est intervenue dès le mois de mars 2009 pour couler les fondations du mur et, après la période incompressible de séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a2261c4cdc6046d473918c0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

parc à fer, travaux sur métaux par percussion -'''''' Visite des chantiers pocheurs (découpe et utilisation de marteaux pneumatiques) -'''''' Visite des chantiers réfractaires où s'effectuait le séchage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60370a789debbea50e7544da

Appel

19 juin 2015

19 juin 2015

L'un de ces morceaux a chuté sur la vanne d'alimentation en gaz du brûleur du tube sécheur située en dessous et l'a brisée, laissant échapper le gaz qui s'est immédiatement enflammé provoquant un feu intense

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60373cf32fe4e7191b51fbc3

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Ce préjudice doit aussi prendre en compte le temps de séchage complet des murs et de l'humidité, cette dernière ayant été ralentie par l'absence de ventilation des pièces humides (cuisine et salle de bains

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300446

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

Enfin, ayant constaté la présence de nombreux visiteurs et des engins de chantier sur les parties déjà traitées, alors qu'il ne pouvait être certain que le délai de séchage ait été respecté, elle a recommandé

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL03645_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

à construire un hangar destiné au stockage du matériel et des récoltes, pour répondre à une demande croissante et moderniser ses installations en créant une chambre froide positive, une centrale de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

pris en location et qu'elle demande la somme de 528 319 € correspondant à une perte d'exploitation de 105. 663 € par an pendant cinq ans puisque après l'achèvement des travaux il a fallu attendre le séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301215

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

conformité des menuiseries aux normes d'étanchéité prévues par le contrat, il demeure qu'il a estimé que les défauts d'étanchéité relevés sont « la conséquence de phénomènes de retrait générés par le séchage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200731

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

manipulations multiples et des nettoyages particuliers de ces vêtements, ce dont il doit être tenu compte ; que le coût de la lessive ne peut indemniser de l'intégralité du prélavage, du lavage, du séchage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400805_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A... se lève, déjeune et se douche seul, seuls le séchage et l’habillage nécessitant une aide, qu’il peut s’occuper des tâches ménagères, marche sans aide sur de courtes distances en intérieur mais doit

Source officielle