Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000007918348
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Jean-Marc X..., demeurant ... ; M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007904578
21 février 1996
21 février 1996
Marc X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613725c7cd58014677420751
3 mars 1999
3 mars 1999
Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BLED Marc
Source officiellesoc
613722b8cd580146774008f6
3 juillet 1996
3 juillet 1996
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre A), au profit de la société Marc
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed44
29 octobre 2003
29 octobre 2003
et des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué du 29 octobre 2002, a refusé d'annuler les rapports d'expertise psychologique concernant Gabriel X... et les parties civiles Samuel Y... et Marc
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f252
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Jean-Marc, Z... Philippe, A... Marie Amabili, B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01c
17 décembre 2008
17 décembre 2008
La Cour estimait, dans son arrêt du 6 Mars 2007, que la responsabilité de Jean-Marc A..., en sa qualité de gérant de fait ne pouvait être, pour le temps de sa détention provisoire, retenue et qu'il devait
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd92
20 juillet 1988
20 juillet 1988
Marie, Dominique épouse C..., demeurant et domiciliée avec son mari à Charmes (Ardèche), 30, Hameau des Champs, LA VOULTE, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel de Bastia
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f764
16 juillet 1996
16 juillet 1996
Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 10 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'empoisonnement avec préméditation, a confirmé
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020212976
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Marc Jeames et Kervin Klein A, en leur qualité d'enfants de réfugié statutaire issus d'une première union ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02454
8 décembre 2009
8 décembre 2009
de salaires d'un montant de 14. 421, 60 euros outre la somme de 15. 000 euros à titre de dommages et intérêts et de l'avoir condamné aux dépens ; AUX MOTIFS QU'il ressort des éléments du débat que Marc
Source officiellecr
écembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Mickaële Y
6137264ccd580146774247b1
3 février 2004
3 février 2004
Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00991
3 novembre 2009
3 novembre 2009
l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant relevé appel du jugement du 8 novembre 2006 qui avait prononcé sa liquidation judiciaire, la SCA Les Défends de Saint-Marc
Source officiellesoc
61372297cd580146773fedbd
16 novembre 1995
16 novembre 1995
Marc X..., 2 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a0
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Daniel X... ... ... 20129 BASTELICACCIA ayant pour avocat Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M. Marc Y...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601422_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Le 18 septembre 2024, le conseil municipal de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde a adopté une délibération accordant la protection fonctionnelle à M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ae
16 septembre 2004
16 septembre 2004
demandes relatives au prêt APPELANTE : SA ENTENIAL Siège social : 73 rue d' Anjou 75008 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître PIRAS, Avocat, (TOQUE 704) INTIMES : Monsieur Marc
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ba
23 janvier 2008
23 janvier 2008
APPELANTS : Monsieur Marc X... né le 5 Juin 1930 à MIGRE (17) Madame Monique Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fb
4 décembre 2007
4 décembre 2007
exercice, domicilié ès qualité au siège social Tour Europlaza Api 23 B4 20 Avenue André Prothin 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour Monsieur Jean- Marc
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007360_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Marc E a cependant refusé ce suivi, ne s'est pas présenté à la consultation psychiatrique du 11 juin 2018 et n'a pas sollicité un rendez-vous ultérieur.
Source officiellePage 69 sur 22153