La photographie contient la légende suivante : « Eh oui, trois mois après la naissance de sa fille, [W] est déjà sur le pont ».

Aux termes du point 2.2.3. du chapitre 1 du règlement écrit du PSMV : " Cette légende définit précisément les conditions de constructions dans des secteurs dans lesquels le règlement courant est inadapté

2021 et à sa délivrance le 27 septembre 2021, n'est donc pas applicable ; surabondamment, si les requérants soutiennent que ledit document recense un risque fort, il ressort de la lecture de la légende

Le 18 Décmbre 2023, le directeur de L’EPS DE [3] a envoyé une télécopie datée du 18 Décembre 2023, nous informant de la levée de la mesure de soins sans consentement de Madame [M] [S] et que par conséquent

Le 20 Décembre 2023, le directeur de L’EPS DE [Localité 3] a envoyé un mail daté 20 Décembre 2023, nous informant de la levée de la mesure de soins sans consentement de Madame [S] [Y] et que par conséquent

que «   même si son nom est encore inconnu du grand public, dans les cercles très fermés des services spéciaux, cet ancien parachutiste de la France Libre [...] était déjà considéré comme une légende

panoramas, - la disposition des photographies sur un fond noir, - l'utilisation d'un papier vernis anti-traces de doigts d'un grammage particulier, - l'absence de texte, - la présence d'une légende

strings humoristiques en coton sur lesquels étaient représentés un dessin (panneaux de signalisation routière, dessins sommaires ou stylisés de bombe, diablotin, bougie, revolver…) accompagné d'une légende

sauvegarde ne contient aucune prescription permettant ou expliquant la mise en œuvre de la servitude graphique de démolition, que ce soit pour l’îlot, la parcelle ou le sous-secteur en cause ; le plan légendé

Le film " Yona, la légende de l'oiseau-sans-aile " est en outre sorti le 3 février 2010. Il appartenait dès lors à la SA Friedman Productions de rembourser la somme de 50 000 euros au CNC.

En application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, le président du tribunal a désigné Mme Lecard pour statuer sur les litiges visés par cet article

l'horizontale et non dirigé vers le sol comme mentionné dans le rapport d'expertise, et qu'il était plausible selon l'expert que le départ du coup de feu ait entraîné un important effet de recul et de levée

violé l'article 2052 du code civil ; 3 / qu'en disant qu'il n'y avait pas de transaction puisque la condition suspensive tenant à la justification de la validité du titre du vendeur n'aurait pas été levée

X... est intervenue du fait de la levée de la clause de cession le 5 janvier 1997 après que son employeur en ait pris acte ; que le journaliste et la société SOMERA ont conclu le 28 mars 1997 une transaction

X..., en poste chez l'un de ses concurrents, ce dernier ne lui avait pas caché qu'il était lié par une clause de non-concurrence dont il se faisait fort d'obtenir la main-levée, de sorte que le contrat

[V] était présent à la réunion de levée des scellés sur les ordinateurs, que son avocat, régulièrement convié, n'avait pas pu s'y rendre et que la possibilité avait été donnée au salarié de formuler

tenant à la protection des clients de l'étude ou la défense de la profession, et le juge dispose à tout moment de la possibilité de lever une mesure qui ne peut être que provisoire ; qu'elle doit être levée

d'irresponsabilité invoquée par le prévenu et a rejeté sa demande d'expertise mentale ; "aux motifs qu'il résulte des pièces produites que la mesure d'hospitalisation d'office prise le 7 juillet 1999 a été levée

, 66 de la constitution, 223-8 du code pénal, 138, 140, 206, 520, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a débouté le requérant de sa demande tendant à la levée

base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 4 091 416 francs le préjudice comptable subi par la SA Imprimeries et Papeteries de l'Est et condamné Robert X... à payer cette somme à la société Van Leer