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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2202992_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - et les observations de Me Mindren représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201996_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203091_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203312_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106118_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102199_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2404948_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2404949_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500956_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
: Par une requête, enregistrée le 28 mars 2025, le Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL), représenté par Me Gorand, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Leblois
Source officielle6ème chambre
DTA_2105709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
La procédure a été communiquée aux sociétés Leblanc Illuminations SAS et Jean Graniou qui n'ont pas produits d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
613723bfcd5801467740da6f
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ce37
15 mars 2001
15 mars 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fd
13 février 2014
13 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179d
12 juin 2014
12 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5010b
4 mars 1981
4 mars 1981
LA DEFENSE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ENTREPRISES GAGNERAUD PERE ET FILS FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A LEBLANC
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3143
23 mai 1991
23 mai 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a86
7 mars 1991
7 mars 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b65111cdc6046d47ba016b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/45/70* 2025015474 N° PC : 2025/665 AF TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas FULL THROTTLE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b66f85cdc6046d47bc0251
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas HOSPITALITY GROUP [Adresse 1] Trade [Adresse 2], [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b66fd0cdc6046d47bc070e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Monsieur [A] [W] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT, Madame Sylvie
Source officiellePage 69 sur 619