CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 651 résultats pour « Hamry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2206202_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 novembre 2022 et le 12 octobre 2023, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle

Page 69 sur 83

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01556_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 9 mai et 21 novembre 2025, ce dernier non communiqué, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, concluent au rejet de la

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1607841_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, - et les observations de Me Hamri, représentant Eau de Paris

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402661_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

une requête et des mémoires, enregistrés le 7 mai 2024, le 9 mai 2025 et le 7 juillet 2025, la société anonyme Bouygues Telecom et la société par actions simplifiée Cellnex France, représentée par Me Hamri

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2402595_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 mars 2024 et le 18 mars 2025, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France, représentées par Me Karim Hamri, demandent au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410138_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 10 octobre 2024 et 11 juin 2025, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France, représentées par Me Hamri

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

686d676ba2273490db10953d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 23/00770 - N° Portalis DB22-W-B7H-RCZA Code NAC : 71F DEMANDERESSE : Madame [F] [T] née le 21 Décembre 1953 à [Localité 10] (34), demeurant [Adresse 5], représentée par Maître Lionel-Harry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd3

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

HOSPITALITY OF THE CARIBBEAN [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, (toque 56) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5129ffd2adfff4f398

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

représenté par son syndic la société FONCIA VAL DE MARNE, SAS enregistrée sous le numéro 969 200 799 au RCS de CRETEIL C/O Société FONCIA VAL DE MARNE [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Harry

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d498d33109fd079b1852

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CD IMMO, dont le siège social est sis 16 Rue des Vosges - 94510 LA QUEUE EN BRIE représentée par Me Harry ORHON, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC31 DEFENDERESSE Madame [F] [G] entrepreneure

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

688a6a9933e738545ad115b6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE 3e chambre civile JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 N° RG 25/00689 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HAMR N° minute : Dans

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6a10b1c0cdc6046d479c29a2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SAS MOREL D’ARLEUX NOTAIRES Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Lionel harry SAMANDJEU

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301144

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Q..., domicilié [...] , exerçant sous l'enseigne Hary G, contre l'arrêt rendu le 15 juin 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la société Sodiac, société

Source officielle
CA

1ère chambre civile

61633c177eadebb7307d1f39

Appel

17 mai 2010

17 mai 2010

instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 22 mars 2007, enregistrée sous le n° 06/797 APPELANT : Monsieur [I] [O] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Harry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2ba

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

née le 07 Novembre 1922 à HARY (02140) ... 02140 VERVINS Représentés par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me Jean-François MONVOISIN, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMES Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0bb

Appel

11 février 2008

11 février 2008

COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LES MANGUIERS représenté par son syndic la société WEST INDIES IMMOBILIERS dont le siège social est " Les Portes de Saint-Martin " BP 475 97055 SAINT-MARTIN Représenté par Me Harry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94165

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

Harry Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd9499a

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Représentée par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, (TOQUE 56) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : S.C.I.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06450

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Manuel Y..., Dimitrios H..., Georgios I..., Abubakarr J..., Alusine J..., Harry Mickael K..., Samuel Silvanus M..., X..., Socratis N..., considèrent que la cour d'assises présentement constituée n'est

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405413_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

qu'elle a peur de l'échec et du jugement des autres, qu'elle a besoin d'être placée dans un climat de confiance et qu'elle a développé des capacités précoces pour son âge, comme la lecture des romans " Harry

Source officielle