Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT00705_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Geffray président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2022. Le rapporteur A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00917_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Boucher, représentant l'Université d'Angers. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92250
9 avril 2015
9 avril 2015
ayant son siège au 5-7 rue d'Hauteville-75010 PARIS Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Geoffrey
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
633fc2d6e633183e2ee178eb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
référé suivant assignation en date du 28 juillet 2022, à : Monsieur [Y] [X] né le 01 Juillet 1964 à [Localité 3],de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Absent représenté par Me Geoffrey
Source officielleChambre 3
69bd02e8cdc6046d474d4813
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, M. Thierry SEON, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs.
Source officielleChambre 3
69bd030bcdc6046d474d4ab6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, M. Henri DIEN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
69bd14dfcdc6046d474edc2f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. JASSET Marcel, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.
Source officielleChambre 3
69bd61b7cdc6046d4756c271
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BLANC Hervé, Président, M. JACQUES Rodolphe, M. GUERRINI Alain Francis, Assesseurs.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1735b6604a26aae8839
10 juillet 2025
10 juillet 2025
qualité de liquidateur de la société SAS Société de Volailles des Hauts de France - SVH ayant son siège [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Vincent Speder, avocat constitué,substitué par Me Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67379dde8b3f1e77535a6816
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67379ddf8b3f1e77535a681f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67379ddf8b3f1e77535a682e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67379de08b3f1e77535a683a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67379de48b3f1e77535a68ca
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
6740d897ff61ed6c5001c1b3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
6740d898ff61ed6c5001c1ce
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Yann ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
662a9e52c8a1343b8cd6181f
25 avril 2024
25 avril 2024
comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67096b5c06866c0645d2711a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67096b9306866c0645d2744a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleJEX DROIT COMMUN
661ebd94a0f635033634be67
16 avril 2024
16 avril 2024
Portalis DBX6-W-B7H-YQG7 Minute n° 24/ 140 DEMANDEUR Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 6] (CAMEROUN) demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Geoffrey
Source officiellePage 69 sur 228