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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567d0bfda47c90075f7c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représentées par Me Julie HAZART de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Géraud GELLEE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaee
17 janvier 2012
17 janvier 2012
explique que le 13 février 2010 après s'être rendu sur le parking de sa résidence afin de retirer la batterie de son véhicule en raison des mauvaises conditions météorologiques il a glissé sur de la neige gelée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627a0148dd6bd9057dc56c80
3 mai 2022
3 mai 2022
D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU trois Mai deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [W] [U] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jérémy GENY-LA
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0930dcdc6046d4798de7c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Cela ayant eu pour conséquence de gelé ses prêts bancaires personnels et professionnels. Le tribunal constate que Monsieur [S] ne possède aucune dette professionnelle et que son activité est bonne.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d85
3 avril 2025
3 avril 2025
[G] [T] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Sarah GEAY de l'AARPI ABSYS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0152 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie DEBERNARD-JULIEN de la SCP PJDA
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500588_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
DUCOS DE SAINT BARTHELEMY DE GELAS La greffière, SIGNÉ E.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02396_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés le 18 août 2020, le 22 juin 2022 et le 28 mars 2023, la société Wind Lorraine Scheidwald, représentée par Me Gelas
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042512352
5 novembre 2020
5 novembre 2020
décision du 21 février 2019 par laquelle la section 11 du Conseil national des universités a rejeté sa demande de qualification aux fonctions de professeur des universités ; 2°) d'enjoindre que soient gelés
Source officielleMSS 5ème chambre GOURMELON Virginie
DTA_2201550_20230213
13 février 2023
13 février 2023
valoir que : - à la suite du murage d'un chemin grevé d'une servitude d'accès au quai de Saint-Guénolé, il avait été décidé que les autorisations d'occupation temporaire du domaine public seraient " gelées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201572_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
DUCOS DE SAINT BARTHELEMY DE GELAS La greffière, SIGNÉ E.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500448_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
A B, représenté par Me Divialle-Gelas, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution, jusqu'à ce qu'il soit statué
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2501108_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2026, la société Eole Dadoud, représentée par Me Hélène Gelas, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’association Adrefanor
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d3
8 février 2001
8 février 2001
Ainsi jugé et prononcé par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en chambre du conseil, le HUIT FÉVRIER DEUX MILLE UN, Où étaient présents et siégeaient : Monsieur GELLÉ, président
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1a
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Ainsi jugé et prononcé par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en chambre du conseil, le VINGT DÉCEMBRE DEUX MILLE UN, Où étaient présents et siégeaient : Monsieur GELLÉ, président
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87687
6 juin 2005
6 juin 2005
Y... 41600 NOUAN LE FUZELIER Madame Marie-Agnès X... épouse DE GELIS Y... 41600 NOUAN LE FUZELIER représentés par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP HERVOUET-CHEVALLIER, du
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87726
6 juin 2005
6 juin 2005
Y... 41600 NOUAN LE FUZELIER Madame Marie-Agnès X... épouse DE GELIS Y... 41600 NOUAN LE FUZELIER représentés par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP HERVOUET-CHEVALLIER, du
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c530
18 octobre 2007
18 octobre 2007
né le 06 Novembre 1959 à TOULOUSE (31000) de nationalité française agriculteur demeurant... 32600 L'ISLE JOURDAIN représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de la SCP PRIM-GENY, avocats
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0daec25a97f0381f4ec0
18 novembre 2014
18 novembre 2014
emploi, l'assurance de 52 gardes de 24H au lieu de 62 précédemment, une rémunération revalorisée sur celle des praticiens hospitaliers avec primes de sujétion, conservation de la prime d'ancienneté, (gelée
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0daec25a97f0381f4ec1
18 novembre 2014
18 novembre 2014
emploi, l'assurance de 52 gardes de 24H au lieu de 62 précédemment, une rémunération revalorisée sur celle des praticiens hospitaliers avec primes de sujétion, conservation de la prime d'ancienneté, (gelée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200897
4 juin 2009
4 juin 2009
financières de Monsieur X... ont pour causes de gros investissements nécessaires tant culturaux qu'en matériel effectués personnellement en 1990 par Monsieur X... qui a par ailleurs dû faire face aux gelées
Source officiellePage 69 sur 143