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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2508722_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Délibéré après l’audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2511386_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, magistrate désignée ; - les observations de Me Oruncak, avocat de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2602404_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Douet, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2310593_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, président, Mme Malingue, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502378_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2505610_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Lachaux, représentant M. B... A....

Source officielle
CA

1ere Chambre

60324b5b2b7d9981353fc878

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

N° 15/05388 DJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale HAYS la SELARL TRANCHAT DOLLET LAURENT

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01712_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT02791_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT03528_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208471_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 3 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2214607_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Délibéré après l'audience du 7 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203704_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Délibéré après l'audience du 29 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204368_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Délibéré après l'audience du 31 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Roncière, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200943_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2022, à laquelle siégeaient : F Douet, présidente, F Roncière, première conseillère, F Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2205443_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

2°) d'enjoindre à la région Ile-de-France de procéder à sa réintégration définitive et de l'affecter à nouveau au poste d'agent d'accueil-standardiste qu'elle occupait au lycée professionnel Etienne Dolet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100872_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Délibéré après l'audience du 13 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402837_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403015_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2405486_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 742-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

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