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1 553 résultats pour « Dilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

61625c93d64a6b1f51487714

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

d'existence, en dissimulant aux associés l'existence d'opérations d'augmentation et de réduction du capital de la société Financière Desamais affectant la société FJM, dont la participation sociale a été diluée

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd8606e

Appel

1 mars 2002

1 mars 2002

Que c'est ainsi que le groupe a mis au point un certain nombre de filiales de diversification, de façon à diluer les risques de condamnation pénale : la "filière suisse" avec Melco Watch (Camel Trophy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094a

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

E...) respectait l'esprit du CCTP même si l'apprêt Grécoflex dilué dans l'eau n'a pas la qualité d'une peinture bitumineuse en 2 couches croisées ; que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101699_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Enfin, ils ne démontrent pas avoir servi des sirops dilués contenant cinq centilitres de sirop pur. 20.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC03096_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il rend compte d'une étude observationnelle rétrospective monocentrique menée sur 49 patients du sud du Maroc traités par collyre de sérum autologue, dilué ou non, préparé au sein du service d'ophtalmologie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100674_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Enfin, elle ne démontre pas avoir servi des sirops dilués contenant cinq centilitres de sirop pur. 19.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102532_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que les futurs bâtiments seront desservis par deux accès, chacun prévu à partir d'une voie publique différente, permettant ainsi de diluer les entrées et sorties des véhicules

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2410203_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

En se bornant à soutenir que ce dernier accès serait insuffisant " en tant qu'il ne permet à l'évidence nullement de diluer les entrées et les sorties de véhicules ", M. et Mme E n'établissent pas davantage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1212JUD001523117

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Türkiye Yakup ÇINAR Awarded 162. 27025/18 Diler v. Türkiye Metin DİLER Not awarded 163. 27053/18 Akkaşoğlu v. Türkiye Selim AKKAŞOĞLU Awarded 164. 27056/18 Aslan v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0328JUD004624807

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

He had been dizzy, nauseous and sick. Over the next few days he had been weak and dizzy and had felt heaviness in the back of his head.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03500_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Bordeaux-Sète à Bègles Birambits, comprenant des rampes d'accès et aménagements associés de part et d'autre de l'ouvrage ainsi qu'un mur de soutènement au raccordement de la rampe d'accès ouest côté rue Dilly

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0702JUD002262703

Admin. suprême

2 juillet 2009

2 juillet 2009

Les intéressés exposent que le capital de la société M., qui représentait 78   356 actions, tel que pris en compte dans l’arrêt de la Cour administrative suprême, il avait été dilué dans le capital

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0823DEC002202708

Admin. suprême

23 août 2011

23 août 2011

Although the applicant felt extreme pain and was feeling dizzy and disoriented for almost a week after the incident, he did not seek medical assistance, considering that to be futile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004963d497adffda423c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

produites au débat de l'absence de dangerosité de ce produit ( pièce n° 16 : fiche de données 'sécurité du produit') qui est encadré par des consignes claires et précises imposant de l'utiliser de manière diluée

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0701REP001580289

Admin. suprême

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Une telle durée est due plutôt aux remises d'audience décidées d'office, au fait que le magistrat décédé n'ait pas été remplacé rapidement, aux retards dans le dépôt de l'expertise, aux audiences "diluées

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bc5c2799a9057d5dd024

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

anormal du moteur, voire de sa destruction lente et progressive', - l'huile utilisée n'est pas adaptée, - le moteur est en phase de destruction lente mais progressive (le lubrifiant non adapté est dilué

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae3d1bc2605de4b4bff

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il apparaît en outre que le poste confié à Mme [M] nécessitait un important degré d'autonomie, puisque l'autorité hiérarchique s'est trouvée pour le moins diluée par la succession de cinq directeurs entre

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9fd2c8a1343b8cd62539

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de la fréquentation de la station de métro Saint-Philippe du Roule est certes de nature à densifier les flux de chaland dans le secteur, mais, comme le souligne le rapport d'expertise, ces flux sont dilués

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d73fcdc6046d471d8198

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle explique qu'à partir du mois de mai 2019, le salarié a consacré quelques heures par semaine à l'activité de dilution, qu'il manipulait de la nicotine diluée à 7.2 % à raison de moins de 4 heures par

Source officielle
CA

5ème Chambre

6719e5165857dd64cbdaa6cc

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ne serait-ce que par la possibilité qui lui est faite de diversifier ses activités et diluer ainsi les potentiels risques d'exploitation'.

Source officielle