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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6364ba1ce405357f749ea484
25 octobre 2022
25 octobre 2022
en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Freddy DESPLANQUES
Source officielleChambre 1-1
6364ba1ce405357f749ea488
25 octobre 2022
25 octobre 2022
domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Freddy DESPLANQUES
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a4061c51b9375cf8173
4 octobre 2018
4 octobre 2018
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, et par Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda8
5 mai 2011
5 mai 2011
BELGIQUE) (07500) demeurant... 59110 LA MADELEINE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Martine PLAYOUST-DESURMONT, avocat au barreau de LILLE substituée par Me DELEPLANQUE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00060_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 30 janvier 2024, la société Lafarge, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00092_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 24 janvier 2024, la société Lafarge Bétons, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle10ème chambre
DTA_1914313_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 décembre 2019, 27 décembre 2019, 23 octobre 2020, 7 septembre 2021 et 2 novembre 2021 la société Molly Enterprises Limited, représentée par Mes Desplanques
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a269
11 décembre 2007
11 décembre 2007
N. 66200 ELNE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Gérard DEPLANQUE, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMEE : SNC GE FACTOFRANCE, prise en la personne de
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2506066_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Deleplancque, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2506099_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Deleplancque, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle17e Chambre B
6162602d8672d229b88162f1
20 février 2014
20 février 2014
Rôle N° 12/16721 [I] [V] épouse [O] C/ SARL LES AIRELLES Grosse délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Christian DELPLANCKE
Source officielle17e Chambre
616301424c6681071edf66cd
25 octobre 2011
25 octobre 2011
AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N° 2011/ CH/FP-D Rôle N° 09/08951 [Z] [O] C/ SAS ALLERGAN FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Christian DELPLANCKE
Source officielleChambre 1-11 référés
62678cae189ce3057d201bf0
25 avril 2022
25 avril 2022
DEMANDEUR Monsieur [L] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pascale OUALID de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES,
Source officielleChambre 1-5
68e5f348e11beca089b88e0a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
IMMOBILIER représentée et assistée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société [Adresse 2] représentée par Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a44123cdc6046d4725053f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DELPLANCKE – POZZO DI BORGO – ROMETTI & Associés, Avocat au barreau de Nice) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2510879_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Iffli ; - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.
Source officielle10ème chambre
DTA_2304455_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre
DTA_2301421_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle10ème chambre
DTA_2305016_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre
DTA_2302763_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officiellePage 69 sur 96