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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00469
28 mars 2018
28 mars 2018
partie de sa rémunération lors de son transfert au sein de la société Presta Silo ; qu'au demeurant il y a lieu de relever que la société Presta Silo a mis en place un système de primes de lavage de citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87288
13 janvier 2005
13 janvier 2005
PROCEDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal Correctionnel de BREST, par jugement Contradictoire en date du 18 NOVEMBRE 2003, pour REJET D'HYDROCARBURE DANS LES EAUX TERRITORIALES PAR UN NAVIRE ETRANGER AUTRE QUE CITERNE
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
PROCEDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal Correctionnel de BREST par jugement Contradictoire en date du 16 DECEMBRE 2003, pour REJET D'HYDROCARBURE DANS LES EAUX TERRITORIALES PAR UN NAVIRE ETRANGER AUTRE QUE CITERNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7a
10 mars 2017
10 mars 2017
stockés dans la quantité requise pour qu'une autorisation fût nécessaire, l'expert, qui n'a pu déterminer la nature exacte des liquides ni la quantité utilisée, ayant indiquè que la capacité exacte des citernes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01029
1 décembre 2015
1 décembre 2015
INOX a réalisé le montage de 48 citernes.
Source officielleChambre sociale
6352379c8c924eadffcc49ee
20 octobre 2022
20 octobre 2022
produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007685600
6 février 1980
6 février 1980
EST TOMBE DANS UN FOSSE, AU CARREFOUR DE LA ROUTE NATIONALE N0 83BIS ET DE LA ROUTE NATIONALE N0 73, A UN ENDROIT OU SE TROUVAIT REPANDUE DE LA SOUDE CAUSTIQUE PROVENANT D'UN CAMION CITERNE DE LA SOCIETE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221873
21 novembre 2022
21 novembre 2022
43549/08 and 2 others, 7 June 2011, and Cicero and Others v. Italy , nos. 29483/11 and 4 others, 30 January 2020)?
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1124DEC002795216
24 novembre 2022
24 novembre 2022
merits of the pending dispute between the applicants and the State and rendered futile any continuation of the proceedings was not justified by overriding reasons of general interest (see, for example, Cicero
Source officielleChambre civile section A
68e9e7c61cc27cf28f9096a4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
procède pas régulièrement à l'obligation d'élagage qui lui incombe conformément à son engagement dans la procédure de conciliation, ils ne peuvent absolument pas passer avec une bétaillère ou une citerne
Source officielleChambre sociale
64534cf637f394d0f8f66694
3 mai 2023
3 mai 2023
Il prétend ensuite que le grief tenant au défaut de fermeture de la vanne d'eau de la citerne, fréquent dans la profession et tout au plus constitutif d'une erreur, et dont il conteste l'imputabilité à
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7I-FP7A SARL FGRc/SARL ARDENNES METAUX
67061e61fde28ee4207113e4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En revanche, deux mois plus tard, les non conformités étaient réparées en retenant que la citerne était installée depuis début mars 2024 en exécution de l'engagement pris en ce sens par la SARL Ardennes
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
66fedf9a172da17169e996ab
3 octobre 2024
3 octobre 2024
globales qui sont transmises au corps entier [et que] plusieurs véhicules sont en cause, dont les locomotives, les engins de chantier (chargeuses, niveleuses, décapeuses, etc.), les camions, les camions-citernes
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504159_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
est susceptible de remettre en cause le projet d'un point de vue économique ; ces nouvelles contraintes risqueraient d'accroitre le coût du projet d'environ 200 000 euros, pour l'acquisition d'une citerne
Source officielle1ère chambre
DTA_2500809_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
sources de la Signole, à l’assèchement total du forage de Sainte Brigitte ainsi que celui des forages de secours de Barrière et au faible niveau du forage de secours de Tassy, des rotations de camions citernes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304285_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le 15 février 2015, alors qu’il était en opération extérieure en Irak, il a de nouveau été victime d’une rupture du ligament croisé au genou droit lors d’une chute au bord d’une citerne d’eau.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10385
28 mars 2018
28 mars 2018
de la rupture du contrat de prestation de service avec la société Quille et entamait la procédure de licenciement ; elle lui proposait le 28 mars 2013 « deux postes en Seine Maritime, soit l'usine Citron
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10386
28 mars 2018
28 mars 2018
entamait la procédure de licenciement ; elle lui proposait le 21 mars 2013 « deux postes en Seine Maritime, soit Matériaux baie de Seine, commune de Rogerville à 10 km dit Havre ainsi que sur le poste Citron
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301012
28 novembre 2019
28 novembre 2019
mentionné « cour mutuelle » (1947), « la moitié d'une cour indivise » (1937), « cour mutuelle, petit jardin avec droit à la fontaine » (1921) ; que l'acte des époux E..., produit aux débats, décrit une « citerne
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdca608e51d110a4c2d9ed7
8 novembre 2018
8 novembre 2018
17 juillet 2014 - représentée par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoué Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assistée de Stéphane Le Roy et ayant également pour conseil Me François Citron
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