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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e1a281cdc6046d4784f9f2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ1 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a2a6cdc6046d4784fc1a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ2 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe
Source officielleEKIP
69f094a9cdc6046d47d3a977
3 avril 2026
3 avril 2026
OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [N] [T], liquidateur de la liquidation judiciaire ESPIL CHRISTOPHE (SARLU) [Adresse 1] pose mise en route
Source officielleTrib. de Commerce
69aef321cdc6046d470e0886
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d11dcdc6046d471a0594
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1c5cdc6046d471a110e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1f4cdc6046d471a142d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d206cdc6046d471a1567
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d232cdc6046d471a1843
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c4496c
17 février 1982
17 février 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE CHRISTOPHE Z..., AGE DE NEUF ANS ET DEMI, S'EST RENDU CHEZ M X...
Source officiellecr
61372535cd5801467741bded
20 juin 1990
20 juin 1990
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ESSONNE en date du 31 mai 1989 qui, les a condamnés à 10 ans de réclusion criminelle chacun, le premier pour viols aggravés et vol avec violence,
Source officielleciv2
613720eacd580146773ef732
11 janvier 1989
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 87-17.345 formé par : 1°/ Monsieur Christophe A..., 2°/ Monsieur André A..., demeurant ensemble
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408f04
22 février 2000
22 février 2000
Christophe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bb
25 février 2014
25 février 2014
Christophe A... SARL B...
Source officielleService des Référés
64ed8a671750dbd9693ff42b
28 août 2023
28 août 2023
par Me Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE Monsieur [T] [Z] [M] [C] né le 05 septembre 1997 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 3]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201488
22 octobre 2015
22 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'association Scouts et guides de France (l'association) et à la mutuelle Saint-Christophe assurances (la mutuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd8879e
22 août 2006
22 août 2006
Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 18 octobre 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 AO T 2006 APPELANT A TITRE PRINCIPAL ET INTIMÉ INCIDENT Monsieur Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Christophe WWWWWWWW..., 241°/ Mme Magali KKKKKKKKKKKKKKKKKKKK..., 242°/ M. Christian XXXXXXXXX..., 243°/ Mme Nathalie YYYYYYYYY..., 244°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305820_20240223
23 février 2024
23 février 2024
La société Christophe Pelous et la société IDET étaient solidairement engagées, au titre de la maîtrise d'œuvre, envers la commune de Calmont.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10228
2 novembre 2016
2 novembre 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christophe
Source officiellePage 69 sur 1998