Par ailleurs, ces chevaux n’ont pas été inscrits au stock de la SARL au cours des exercices contrôlés. De plus, les très faibles gains rapportés par ces chevaux n’ont pas été portés en comptabilité.

MEMBRES DE SA FAMILLE ET A QUELQUES-UNS DE SES AMIS, EN SE BORNANT A DEMANDER A CES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX, CHOISIS PAR LUI EN RAISON DE SES LIENS FAMILIAUX OU AMICAUX AVEC EUX, DE LE DEDOMMAGER DU

Joseph X..., ont pratiqué une saisie-arrêt sur le cheval de course "Tarif du bois" ; que M.

pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Horse France a fait une saisie-arrêt sur le compte ouvert à la société d'Encouragement pour l'amélioration des races de chevaux

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M X..., propriétaire d'un cheval dont M.

A cette date Madame [M] n'était plus au centre [7] car elle était partie avec ses chevaux à [Localité 3] 2000 , pour l'été .

DECIDE : Article 1er : La requête du GAEC de la Chevallerie est rejetée.

Lors de son immatriculation le 1er septembre 2020, la SCEA Le Chauffour a décrit son activité comme ayant pour objet l'élevage de chevaux.

Il est interdit de faire courir un cheval hors d’état de défendre sa chance. / II.

montant avec aisance tout cheval de l'écurie, employé parfaitement qualifié qui. sans nécessairement monter à cheval, exécute avec compétence, initiative et expérience l'ensemble des décisions reçues

Par un arrêté n° PC 07427316C0010 en date du 11 août 2016, le maire de Sixt-Fer-à-Cheval a délivré un permis de construire à M. A B.

société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.

La SAS Chevallier, dont le siège social est situé à Heyrieux (Isère), a pour activité l'entretien et la réparation de véhicules automobiles.

L'extension du circuit électrique du CHEVAL D'OR présente de graves anomalies de nature à provoquer un incendie.

NATIONAL et la FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES (FNSA) demandent au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir du décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux

La SCI Barito est propriétaire d'un centre équestre sur le territoire de la commune de Rochetaillée, qui est exploité par l'Earl " Les chevaux de la Buffière ".

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Gard a assigné la Société équipement de Nîmes Sud (SENIM), propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtel-restaurant exploité, sous l'enseigne " Hôtel du Cheval

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE X..., QUI CIRCULAIT A CHEVAL, FUT DESARCONNE PAR UN ECART FAIT PAR L'ANIMAL AU MOMENT OU IL CROISAIT UN CAMION DE LA

Y... est seul et entièrement responsable des blessures causées par son cheval, alors, selon le moyen : 1 / que le propriétaire d'un cheval confié à un entraîneur professionnel n'est tenu à aucune obligation

1980 et R. 38, 12° du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale, en ce que l'arrêt attaqué a condamné A... pour mauvais traitement à animaux domestiques ; "aux motifs qu'il avait attaché un cheval