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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c2cd580146773ee285
23 mars 1988
23 mars 1988
. ; 2°)- Monsieur Emile K..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence), ... ; 3°)- Monsieur Roger K..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence), ... ; 4°)- Monsieur Angelin K..
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
ses propres termes, a été reçue par les époux Z..., " gardiens du château " ; qu'il ressort de celle de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204399_20250808
8 août 2025
8 août 2025
L'EARL Château du Grand Bois y a répondu par courrier du 31 janvier 2020.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f99608dee2c23d20f8938
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Si elle n’est pas en contact avec le mur, les chéneaux maçonnés pour recueillir les eaux de ruissellement le sont. La maçonnerie est prise dans le mur séparatif, propriété de la requérante.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92745
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Reprenant les écritures de première instance de la Sa Château on line, Maître Y... en sa qualité de mandataire liquidateur de la Sa Ares venant aux droits de la Sa Château on line demande à la cour de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00116
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Le Château de Faverges n'est pas celui qui est exploité par la S. A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300973
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Filpassion et non par la SCI Château Champ ; que la RAS.
Source officielle14e Chambre
6036fae31ad5d5961332226e
30 juin 2015
30 juin 2015
arrêt maladie du chef desquelles la SARL LES DEMEURES DU CHATEAU avait cotisé à son profit.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6162be9099b588421c5e38ca
17 janvier 2013
17 janvier 2013
DU CHATEAU et des époux [Y]/[C], d'une somme de 3.000 € par application de l'article 700 du code de procédure civile ; Attendu que la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c732
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Le 1er juillet 2004, les parts de la SARL HOTEL DU CHATEAU DES OLLIERES ont été cédées à la S.A. BEAULIEU PATRIMOINE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93342
1 avril 2025
1 avril 2025
En défense, le GFA Château [5] conteste être employeur de M.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037791410
10 décembre 2018
10 décembre 2018
Par un courrier du 5 août 2015, Mme A...a présenté au maire de Salses-le-Château une demande tendant à sa titularisation, qu'il a rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003956_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
La SCEA du Château de l'Estang a formé un recours gracieux à l'encontre de cet arrêté.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c5850c
30 mai 1995
30 mai 1995
le moyen unique ; Vu l'article 1382 du Code civil, ensemble les articles 1, 5 et 11 de la loi du 31 décembre 1964 ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société civile Château
Source officielleciv3
61372270cd580146773fd062
10 mai 1995
10 mai 1995
Alain Z..., demeurant lieudit "Derrière le château", ... à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes), 4 / de Mme Elisabeth Z..., demeurant lieudit "Derrière le château", ... à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000038077300
30 janvier 2019
30 janvier 2019
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de la société Château Barrault et de la société d'aménagement du domaine de Château Barrault, à la
Source officielle2ème Chambre
DTA_1900625_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Château-Thierry : 2.
Source officielle4ème chambre
670d703eac3f176804126240
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par exploits des 29, 31 juillet et 03 août 2020, la SARL FINANCIERE AUDRAIN [U] (FAP), la SARL RESTO DU CHATEAU ROUGE, et la SAS HOTEL DU CHATEAU ROUGE ont fait assigner devant le tribunal judiciaire de
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037022289
6 juin 2018
6 juin 2018
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société fermière du Château de Camensac a acquis en 2005 le domaine viticole du Château de Camensac.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200899_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B et de Me Lutz pour la commune de Montferrand-le-Château. Considérant ce qui suit : 1. Le 10 décembre 2021, M.
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