AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6364b9fce405357f749ea406
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La microcéphalie correspond à une croissance anormalement faible du cerveau et du crâne et entraîne des séquelles cognitives graves se rapportant au développement de l'individu.
Source officiellePage 69 sur 73
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Cerveau, cervelet : hyperémie (...) Foie : gras micro-vésiculaires, hyperémie. Reins : foyers de pyélonéphrite chronique. » 18.
Source officielle