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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6364b9fce405357f749ea406

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La microcéphalie correspond à une croissance anormalement faible du cerveau et du crâne et entraîne des séquelles cognitives graves se rapportant au développement de l'individu.

Source officielle

Page 69 sur 73

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC004975609

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Cerveau, cervelet   : hyperémie (...) Foie   : gras micro-vésiculaires, hyperémie. Reins   : foyers de pyélonéphrite chronique.   » 18.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0504JUD001548509

Admin. suprême

4 mai 2017

4 mai 2017

  Finland [GC], no. 73053/01, §§ 29-38, ECHR 2006 ‑ XIV for the analysis of the “ Engel criteria” for the assessment of the applicability of the criminal aspect; also Cecchetti v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC006899513

Admin. suprême

12 novembre 2019

12 novembre 2019

Suite à ces expérimentations animales, le scientifique a pu prouver que des traces du poison étaient également détectables dans des zones du cerveau de l’animal très éloignées de l’endroit de l’injection

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002293109

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

que le patient avait été hospitalisé à l’unité de soins intensifs, en raison de l’engagement de son pronostic vital constaté à partir des signes pathologiques aperçus sur les images tomographiques du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

Il est, dès lors, tout à fait absurde et contraire à la nature du cerveau humain de demander à quelqu’un s’il reconnaît une personne qu’il a pu voir sept ans plus tôt.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63d0d62381a7b805de12b6bd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[S] " peut entraîner des troubles du comportement et des fonctions supérieures en rapport avec une détérioration d'origine vasculaire du cerveau " (souligné par la cour).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda656

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

rapport d'expertise judiciaire, que Monsieur [M] avait subi au cours de l'été 2011 un accident ischémique transitoire (AIT, résultant d'une obstruction artérielle temporaire n'entraînant pas de lésion du cerveau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2103bcaf505db696a20

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[P] [L] sans arrêt, sans scrupule même devant ses collègues ou devant un client, lui disant qu'il avait vraiment un cerveau de poisson rouge, qu'il était un bon à rien, qu'il devait avoir honte de lui

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ed8a721750dbd9693ff481

Appel

25 août 2023

25 août 2023

SBTPC-SOGEA REUNION venant aux droits de la SAS SOGEA REUNION [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0f96a1876057df5d2eb

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

carrière a été bloquée à compter de septembre 2008, date à laquelle elle a repris son travail après avoir été placée en arrêt de travail sur de longues périodes en 2007 et 2008 en raison d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a87d1bc2605de4b4a17

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au barreau de PARIS INTIMÉS : APPELANTS à titre incident : Monsieur [X] [N] [Adresse 6] [Localité 1] Madame [U] [W] épouse [N] [Adresse 6] [Localité 1] Représentés par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73498cdc6046d479a2af5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

constatations de l'expert, l'appelant, qui était assisté par son médecin conseil, présentant un état psychiatrique antérieur et ayant reconnu présenter une addiction au cannabis dont les effets sur le cerveau

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

On l'a pris pour lui rendre service à un ami et fournisseur alors qu'elle est nulle et que son cerveau est resté sur les Jacquie et Michel. » L'allusion à un site de vidéos pornographiques est avérée et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC002633795

Admin. suprême

6 septembre 2001

6 septembre 2001

Il exposa notamment que l’exploration du cerveau effectuée lors de l’autopsie ne pouvait en aucun cas permettre de se prononcer sur l’éventualité d’une épilepsie chez le défunt.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

relativement diffuses - des crises partielles motrices, affectant l'hémicorps droit, sur lequel prédomine très nettement la tétraparésie dont elle est affectée, et qui sont contro-latérales à la partie du cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11130

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

annoncé la suppression de permanences pour 2 collaborateurs dont elle même, ce qui allait avoir un effet collatéral sur son chiffre d'affaires - avoir subi avec ses collègues les qualifications de 'demi cerveaux

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83c8cdc6046d477faa8d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] demande la prise en compte d’un devis écarté par l’expert judiciaire, et établi par la société Cervero étanchéité le 4 octobre 2021.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde17f52d5a63b56d9f7d15

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Adams dont souffre Mme A... est due à un défaut d'oxygénation de son cerveau (hypoxie) survenue soit au décours de l'opération, soit en post opératoire.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda70df0df25dba5a9d8fd8

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

Elles déclarent que, son cancer s'étant généralisé, [G] [W] présentait une altération de son état général et une tumeur au cerveau ayant provoqué notamment une paralysie faciale et une apraxie d'une main

Source officielle