AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2402078_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
d'Immunodéficience Humaine (VIH) et souffre d'un diabète de type II, de plusieurs affectations en lien avec le diabète, d'une d'hypertension artérielle, de dyslipidémie, d'une infection tuberculeuse latente, d'une cécité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0123DEC005009199
23 janvier 2001
23 janvier 2001
suspectés d’appartenir au PKK, au motif que « agissant sous les ordres (…) de Cevat Soysal, responsable du PKK en Europe, (…) ils avaient fait rentrer Zeynep Soysal, la fille de Cevdet
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245317
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 13/01/2023 Erkan EMECEN 1985 İzmir Turkish 22. 5491/23 Çeçen v. Türkiye 10/01/2023 Mehmet Baki ÇEÇEN 1980 Mardin Turkish 23. 5496/23 Sarı v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0504JUD001548509
4 mai 2017
4 mai 2017
Finland [GC], no. 73053/01, §§ 29-38, ECHR 2006 ‑ XIV for the analysis of the “ Engel criteria” for the assessment of the applicability of the criminal aspect; also Cecchetti v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
1960 Alessandro CASANOVA 1968 Maurizio CASANOVA 1965 Giuseppe CASCIONE 1951 Andrea CASTELLANI 1967 Mario CATALDI 1948 Vincenzo CATANIA 1964 Gianni CAVALLARO 1949 Nazzareno CAVATERRA 1951 Alessandro CECCHI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0627DEC002392494
27 juin 1996
27 juin 1996
as follows: THE FACTS The applicant is an Italian building society having its registered office in Rome and acting through its legal representative Mr Stefano Cecchi
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406962_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
C soutient souffrir d'un glaucome chronique à angle fermé à l'œil droit, associé à une cécité de l'œil gauche, d'une hépatite B chronique, d'une hypertension artérielle et d'un état de stress posttraumatique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401702_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme A..., - et les observations de Me Chopineaux, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les rives du lac, de Me Cecere
Source officielle2e chambre 2e section
60362463d016cd87bc526e47
10 décembre 2015
10 décembre 2015
A compter du 28 mai 2008, elle a souffert d'une cécité totale et a subi une nouvelle opération le 30 mai. « Les suites post-opératoires ont été très compliquées avec un ramollissement hémorragique, un
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0910REP002392494
10 septembre 1997
10 septembre 1997
The applicant is an Italian building society having its registered office in Rome and acting through its legal representative Mr Stefano Cecchi. 3.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207121_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Tocut, - les conclusions de Mme Pollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Cordel, représentant les requérants, de Me Cecere
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202902_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
A de procéder, dans un délai de quinze jours suivant la notification de l'arrêté contesté, à une étude comportementale d'un loup de l'Hudson âgé et atteint de cécité et de l'extraire du bâtiment dans lequel
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd92
12 mars 2008
12 mars 2008
Maître J..., huissier de justice ; à cet égard, il y a lieu de préciser que si cet acte a été signé par Simone X..., seule et non pas par René X..., celle-ci était la curatrice de son époux atteint de cécité
Source officielle10e Chambre
615e0e49c25a97f0381f5472
15 janvier 2015
15 janvier 2015
hémorragiques frontales, une hémorragie méningée, un hématome sous-dural aigu gauche nécessitant une intervention chirurgicale pour contusectomie et volet de crâniectomie puis une trachéotomie et une quasi cécité
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007250_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Grimmaud, rapporteur public ; - les observations de Me Cecere, représentant la société requérante, de Me Rambaud, représentant le Crédit agricole immobilier entreprise, de Me Martinez, représentant la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC001467902
4 mai 2006
4 mai 2006
Il aurait alors souffert de maux de tête, de surdité de l’oreille gauche, d’une quasi ‑ cécité de l’œil gauche et de douleurs lombaires persistantes.
Source officielle5ème chambre 2ème section
6945aab675782d5f06ccb78b
11 décembre 2025
11 décembre 2025
En aucun cas ne sont visés la surdité et la cécité.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-210662
25 mai 2021
25 mai 2021
border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:3.12pt; padding-left:3.12pt; vertical-align:top } Published on 14 June 2021 SECOND SECTION Application no. 3038/18 Cevdet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005694408
25 mars 2014
25 mars 2014
1948 Fragneto Monforte 62028/08 17/11/2008 Giuditta DE CAVE 13/02/1952 Cori 62037/08 20/11/2008 Gabriella DE LUCA 02/05/1966 Bénévent 779/09 01/12/2008 Luigi CECERE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e32
27 mars 2015
27 mars 2015
Une atteinte de la muqueuse oculaire a évolué vers la cécité de l'enfant avec un tableau très sévère de sécheresse oculaire et d'opacité cornéenne bilatérale que trois greffes de membrane amniotique n'ont
Source officiellePage 69 sur 73
CECCHETTO, Emeline
07/07/2026
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COUTON, Carole, Viviane, Jacqueline, CECCHETTO
16/01/2026
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CECCHETTO FILS
28/10/2025
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CECCHETTI ALEXANDRE MACONNERIE
02/10/2025
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CECCHETTI
23/05/2025
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