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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2402078_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

d'Immunodéficience Humaine (VIH) et souffre d'un diabète de type II, de plusieurs affectations en lien avec le diabète, d'une d'hypertension artérielle, de dyslipidémie, d'une infection tuberculeuse latente, d'une cécité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0123DEC005009199

Admin. suprême

23 janvier 2001

23 janvier 2001

suspectés d’appartenir au PKK, au motif que «   agissant sous les ordres (…) de Cevat Soysal, responsable du PKK en Europe, (…) ils     avaient fait rentrer Zeynep Soysal, la fille de Cevdet

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245317

Admin. suprême

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Türkiye 13/01/2023 Erkan EMECEN 1985 İzmir Turkish 22. 5491/23 Çeçen v. Türkiye 10/01/2023 Mehmet Baki ÇEÇEN 1980 Mardin Turkish 23. 5496/23 Sarı v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0504JUD001548509

Admin. suprême

4 mai 2017

4 mai 2017

  Finland [GC], no. 73053/01, §§ 29-38, ECHR 2006 ‑ XIV for the analysis of the “ Engel criteria” for the assessment of the applicability of the criminal aspect; also Cecchetti v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

1960 Alessandro CASANOVA 1968 Maurizio CASANOVA 1965 Giuseppe CASCIONE 1951 Andrea CASTELLANI 1967 Mario CATALDI 1948 Vincenzo CATANIA 1964 Gianni CAVALLARO 1949 Nazzareno CAVATERRA 1951 Alessandro CECCHI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0627DEC002392494

Admin. suprême

27 juin 1996

27 juin 1996

as follows:   THE FACTS        The applicant is an Italian building society having its registered office in Rome and acting through its legal representative Mr Stefano Cecchi

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406962_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

C soutient souffrir d'un glaucome chronique à angle fermé à l'œil droit, associé à une cécité de l'œil gauche, d'une hépatite B chronique, d'une hypertension artérielle et d'un état de stress posttraumatique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401702_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme A..., - et les observations de Me Chopineaux, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les rives du lac, de Me Cecere

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

60362463d016cd87bc526e47

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

A compter du 28 mai 2008, elle a souffert d'une cécité totale et a subi une nouvelle opération le 30 mai. « Les suites post-opératoires ont été très compliquées avec un ramollissement hémorragique, un

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0910REP002392494

Admin. suprême

10 septembre 1997

10 septembre 1997

  The applicant is an Italian building society having its registered office in Rome and acting through its legal representative Mr Stefano Cecchi.   3.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207121_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Tocut, - les conclusions de Mme Pollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Cordel, représentant les requérants, de Me Cecere

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202902_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A de procéder, dans un délai de quinze jours suivant la notification de l'arrêté contesté, à une étude comportementale d'un loup de l'Hudson âgé et atteint de cécité et de l'extraire du bâtiment dans lequel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd92

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Maître J..., huissier de justice ; à cet égard, il y a lieu de préciser que si cet acte a été signé par Simone X..., seule et non pas par René X..., celle-ci était la curatrice de son époux atteint de cécité

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e49c25a97f0381f5472

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

hémorragiques frontales, une hémorragie méningée, un hématome sous-dural aigu gauche nécessitant une intervention chirurgicale pour contusectomie et volet de crâniectomie puis une trachéotomie et une quasi cécité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007250_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Grimmaud, rapporteur public ; - les observations de Me Cecere, représentant la société requérante, de Me Rambaud, représentant le Crédit agricole immobilier entreprise, de Me Martinez, représentant la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC001467902

Admin. suprême

4 mai 2006

4 mai 2006

Il aurait alors souffert de maux de tête, de surdité de l’oreille gauche, d’une quasi ‑ cécité de l’œil gauche et de douleurs lombaires persistantes.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

En aucun cas ne sont visés la surdité et la cécité.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-210662

Admin. suprême

25 mai 2021

25 mai 2021

border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:3.12pt; padding-left:3.12pt; vertical-align:top } Published on 14 June 2021   SECOND SECTION Application no. 3038/18 Cevdet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005694408

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

1948 Fragneto Monforte     62028/08 17/11/2008 Giuditta DE CAVE 13/02/1952 Cori     62037/08 20/11/2008 Gabriella DE LUCA 02/05/1966 Bénévent     779/09 01/12/2008 Luigi CECERE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e32

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Une atteinte de la muqueuse oculaire a évolué vers la cécité de l'enfant avec un tableau très sévère de sécheresse oculaire et d'opacité cornéenne bilatérale que trois greffes de membrane amniotique n'ont

Source officielle

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CECCHETTO, Emeline

SIREN 107069916Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

07/07/2026

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Créations

COUTON, Carole, Viviane, Jacqueline, CECCHETTO

SIREN 498954254Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/01/2026

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CECCHETTO FILS

SIREN 511817140Greffe du Tribunal de Commerce de castres

28/10/2025

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CECCHETTI ALEXANDRE MACONNERIE

SIREN 821149390Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

02/10/2025

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Dépôts des comptes

CECCHETTI

SIREN 434124228Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

23/05/2025

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