L'effondrement du mur est dû à l'absence de butée des terres en pied de mur du fait de la présence d'un fossé routier à cet endroit, dont le creusement est, selon le rapport d'expertise, postérieur à la

de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 29 septembre 2025 par laquelle la maire de la commune de Conches-sur-Gondoire a prolongé la butte

de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, raquettes, housses à skis, à fixations, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis ou patins, talonnières, butées

clôture ou que la clôture n'aurait pas été installée alors que cette terre était déjà présente ; il est en effet envisageable que les constructeurs de la clôture aient, à l'origine, creusé dans une butte

pavillon, donnant sur une cour intérieure communiquant avec une cave située à plusieurs mètres sous la rue de Parousin, en contrebas du mur de soutènement séparant la propriété de M. et Mme A de la butte

de plus de 20 000 m2 de surface hors-oeuvre brute qui impliquerait la disparition totale d'un parc boisé - auquel la réalisation de plantations en terrasse ne saurait suppléer - et l'arasement d'une butte

Bader une peur et une angoisse considérables pendant la période où lui et les autres requérants seraient en butte à une incertitude intolérable quant au moment, au lieu et aux modalités de l’exécution.

ETE CONDAMNE POUR OUTRAGE A MAGISTRAT DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS, AUX MOTIFS QU'IL AURAIT DECLARE PENDANT L'AUDIENCE QUE "LA POURSUITE DIRIGEE CONTRE LUI ETAIT SANS FONDEMENT, ET QU'IL ETAIT EN BUTTE

ET L'OPINION DES VOISINS ; " ET AU MOTIF, D'AUTRE PART, QU'IL RESULTE DES ATTESTATIONS MEDICALES QUE LE DEMANDEUR EST BUTE DANS SES OPINIONS, REFRACTAIRE A TOUT CONSEIL, ET ENTEND SE FAIRE INDEMNISER

FRANCE (ANTÉRIORITÉ CIPAV) TSA 70210 75802 PARIS CEDEX 08 Représentée par Me LAHAYE,substituant Me ABSIRE, Avocat au Barreau de Rouen ; Défendeur : Monsieur [Z] [S] Le Clos des Longs Buts Chemin des Buttes

Défendeur : Monsieur [C] [V] Le Clos des Longs Buts Chemin des Buttes 14360 TROUVILLE SUR MER Non comparant et non représenté ; COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Président : Mme ACHARIAN Claire

B... était locataire d’un logement situé 9, rue des buttes Montmartre à Saint-Ouen du 25 juin 2018 au 13 octobre 2020.

L'ARTICLE 1386 DU CODE CIVIL RECHERCHER LA RESPONSABILITE DES ETABLISSEMENTS STABILA, PROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, ALORS QUE, SELON LES CONSTATATIONS DUDIT ARRET, L'ACCIDENT RESULTERAIT DE L'ABSENCE DE LA BUTEE

A MENAGER AU DEUXIEME NIVEAU DES RESERVES D'UNE SURFACE DE 99,75 METRES CARRES ; QUE, DE PLUS, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU QUEYRELET REPROCHE A LA SEDHA D'AVOIR SUPPRIME DE SON SEUL CHEF LA BUTTE

A...attestait que Monsieur X... avait enlevé la butte de terre le 30 juin 2008 ; il s'ensuivait que la délibération du conseil municipal du 10 septembre 2008 ne régularisait nullement l'action en justice

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au Secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 23 décembre 1992 et 19 avril 1993, présentés pour la SOCIETE TELERAD, dont le siège est à la Butte

trouvé auprès de sa soeur et de son beau-frère, titulaires de cartes de résident de dix ans et de leur jeune enfant, un foyer familial, enfin qu'elle aurait perdu toute attache au Maroc où elle serait en butte

de la part de la police" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Raymonde Y..., est poursuivie en qualité de gérante de fait de la société à responsabilité limitée Nouvelle de l'Hôtel de la Butte