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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137237ecd5801467740a7ef
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Pascal X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2000, où étaient présents : M.
Source officielleChambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48d02
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officielle11e chambre
603226027343785d1a961322
5 avril 2018
5 avril 2018
: Jugement rendu le 02 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Industrie N° RG : 12/00057 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL Pascale
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d96965186c
17 août 2023
17 août 2023
NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉ : Monsieur [L] [Y] né le 25 Septembre 1945 à [Localité 5] (59) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Pascal
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bec
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[B] état en arrêt maladie à compter du 14 mai 2018, les derniers frais de déplacement qui lui ont été versés l'ont été avec son bulletin de salaire du mois de mai 2018.
Source officielleChambre sociale
67ff39a8303a1b38839f7c03
15 avril 2025
15 avril 2025
MEDICAL EXPERT [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE - Représentant : Me Jean-François BETTE de la SELEURL THEMESIS,
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentéec/DEFENDERESSE
661829624e82250580d220b5
9 avril 2024
9 avril 2024
Numéro de recours: N° RG 19/04006 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WNOS AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [K] [V] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée c/ DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10653
16 mai 2018
16 mai 2018
d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ au CGEA de Bordeaux, dont le siège est [...] , pris en qualité de mandataire de l'AGS du Sud-Ouest, 2°/ à la société Pascal
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033ecb547ae7e9d8c0cf185
6 mars 2017
6 mars 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781aa
6 février 2017
6 février 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ab
6 février 2017
6 février 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60320c09b32a794429fb754f
7 mai 2018
7 mai 2018
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034e77291f9231211935106
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 10/10074 APPELANTE et intimée SAS SERVICES MAINTENANCE PROPRETE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 428 900 021 représentée par Me Pascal
Source officielle17e Chambre B
60374e4888a3cb2c4508b2f5
16 avril 2015
16 avril 2015
prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualité audit siège., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pascale
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007934672
30 décembre 1996
30 décembre 1996
réalisations ou de la gestion d'une collectivité ne peut être organisée sur le territoire des collectivités intéressées par le scrutin" ; Considérant, d'une part, que les articles contenus dans le bulletin
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163b7f9b88d7e4ae5cfe370
26 novembre 2009
26 novembre 2009
[L] [G] (Délégué syndical ouvrier dûment mandaté) AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Pascale CALVETTI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1367 COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89336
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Parc Euromédecine - 1027, rue de la Croix Verte 34198 MONTPELLIER CEDEX 5 Représentant : Me Pascal .ADDE-SOUBRA (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Géraldine Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd8933b
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Parc Euromédecine - 1027, rue de la Croix Verte 34198 MONTPELLIER CEDEX 5 Représentant : Me Pascal ADDE-SOUBRA (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Nathalie Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a04a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Immeuble le Pascal 94000 CRETEIL représentée par Me Pierre MARILLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E.1588 UNEDIC DELEGATION AGS CGEA ILE DE FRANCE EST ... 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e2d
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Exploitant 3 ha,05 a,20 ca de parcelles de vignes, Fernand X...est devenu coopérateur de la coopérative agricole " Les Vignerons d'Alignan du Vent " à une date indéterminée.
Source officiellePage 69 sur 266
BURTIN, Jordan, Pascal, Martin, BURTIN
02/04/2025
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BERRANGER BURTIN & PASCAL
16/01/2025
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BURTIN, Jordan, Pascal, Martin
06/03/2024
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BERRANGER BURTIN & PASCAL
28/02/2024
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BURTIN, Pascale
10/09/2019
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