AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere CHAMBRE
69ced190cdc6046d47e7c298
2 avril 2026
2 avril 2026
COTE [Localité 2] [Adresse 2] représentée par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L’HOSTIS, avocats au barreau d’AVIGNON Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3] représentée par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92ea3de0ebe408daa32ac
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] MINUTE N°2025/579 AFFAIRE : N° RG 25/00096 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3US5 Copie exécutoire à : Me Alexandre GAVEN Le :
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490536.20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489009.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
A, ressortissant camerounais, a déposé une demande de naturalisation auprès de la préfecture du Val-de-Marne le 13 janvier 2020, par laquelle il a indiqué être célibataire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0318JUD000580514
18 mars 2021
18 mars 2021
Entretemps, le 15 septembre 2003, la deuxième requérante avait déposé à la direction d’urbanisme de la commune de Moschato une demande tendant à la régularisation des bâtiments situés sur
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
INTIMES : Maître [W] [M] ès qualités de liquidateur de la SASU VAL NURIA [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officielleciv3
61372316cd580146774053dc
3 juin 1998
3 juin 1998
Alexandre X... G..., demeurant ..., 6°/ de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140a
17 février 2014
17 février 2014
Cinq enfants sont issus de leur union, tous majeurs : Charles (le 4 octobre 1976), Myriam (le 18 février 1979), Frédéric (le 6 juin 1980), Ruben (le 31 janvier 1987), et Alexandre (le 19 avril 1990).
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
No 10/ 05738 AFFAIRE : Alexandre X... C/ SAS S. E. L, prise en la personne de son Président Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5b
14 décembre 2015
14 décembre 2015
MOTIFS DE L'ARRÊT Sur le prononcé du divorce et la demande de dommages et intérêts Attendu que l'épouse reproche au mari d'avoir abandonné sa famille et déposé une requête en divorce alors qu'elle
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904049_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
demande au tribunal : 1°) de condamner la société Scop Solstice au paiement de la somme de 25 000 euros au titre des travaux de reprises des deux fresques murales réalisées sur les murs du pont Alexandre
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da433
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/00783 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWDR Monsieur [J] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced4
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Marie Thérèse Alexandrine X... épouse J... Christiane X... épouse B... C...
Source officielleSaisies Immobilières
682241e73cb412de32590571
9 avril 2025
9 avril 2025
. *** Vu le cahier des conditions de vente déposé le 24 février 2023, Vu le jugement d’orientation en date du 02 juin 2023, ordonnant la vente forcée et fixant l’adjudication au 20 septembre 2023,
Source officielleChambre des Référés
65a97fb119a7f19a7830cad3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Philippe CASSAGNES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 523 DEFENDEURS Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8816b
6 juin 2006
6 juin 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle1re chambre sociale
686767097c03803a32c272cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des moyens et des prétentions des parties, il y a lieu de se reporter au jugement du conseil de prud'hommes et aux conclusions déposées.
Source officielleChambre 1-5
6364ba65e405357f749ea5f3
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre 1-5
6364ba65e405357f749ea5f5
21 octobre 2022
21 octobre 2022
] épouse [C] Représentée et assistée par Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE 25 SDC DE LA RESIDENCE FRIOUL LA CHAPELLE Représenté par Me Alexandra
Source officiellePage 69 sur 482