notamment reconnu à Mme B... une créance successorale de 30 000 francs, dit que le rapport des dots devrait s'effectuer pour un montant égal aux montants donnés et dit n'y avoir lieu à rapport des bijoux

Le 30 décembre 1998, l’employeur de la requérante, la SA   Languedocienne de bijoux, mit fin à sa période d’essai pour un emploi de vendeuse.

novembre 1989, la somme de 165 000 francs en espèces, le 9 octobre 1987, que la caisse d'épargne lui a octroyé personnellement deux prêts le 31 mai 1988 et le 16 mars 1989, que la mise en gage de ses bijoux

LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE CETTE DERNIERE EN SOUTENANT QUE CELLE-CI NE LES DETENAIT QU'A TITRE PRECAIRE DES LORS QU'IL LES LUI AVAIT CONFIEES CONFORMEMENT AUX USAGES DES ORFEVRES ET BIJOUTIERS

Il soutient que : - la décision attaquée est entachée d'incompétence ; - dans un contexte où il est établi que la communauté bidoune subit de manière massive des discriminations, il est pour le moins

HORLOGER - BIJOUTIER DEMEURANT A ...

Z..., bijoutier à Quimper ; que le président a ensuite indiqué que l'expert commis avait déposé son rapport, qu'il versait ce rapport aux débats ; que le président a donné lecture du rapport de l'expert

Z..., bijoutier, qui avait été chargé par une de ses relations d'affaires, de négocier un "diamant", l'a vendu à M.

successions de [O] [T] et de [D] [G] épouse [T]; -désigner Maître [E], notaire à [Localité 5], pour y procéder; -constaté l'abandon des demandes de licitation et des demandes portant sur les bijoux

la mission donnée aux fonctionnaires de la Direction nationale de la garantie et des services industriels dans le cadre de la commission rogatoire consistait en l'identification des fabricants des bijoux

produites par le Conseil national des activités privées de sécurité ne pouvant suffire à établir que la société Ferrari Expéditions Monaco Privé a effectué elle-même des prestations de transport de bijoux

LA PAILLOTE représentée par Me Mikael BIJAOUI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.

Didier X, demeurant ..., la décharge de la taxe sur les ventes de métaux précieux, de bijoux, d'objets d'art, de collection et d'antiquité, ainsi que des pénalités y afférentes, qui lui avaient été assignées

EN DISANT " BIJOUX-CAISSE ", ET QU'A CE MOMENT-LA DEUX AUTRES INDIVIDUS SONT ENTRES ET SE SONT EMPARES DE BIBELOTS ET DE BIJOUX ; QUE C'EST, DES LORS, SANS DENATURER LE CONTRAT D'ASSURANCE QUE LA COUR

existant entre ses diverses dispositions ; qu'il demandait également qu'application soit faite des peines du recel successoral à Mme Z..., à laquelle il reprochait d'avoir détourné 25 lingots d'or, des bijoux

Attendu que la jeune Marie X..., alors âgée de neuf ans, invitée avec ses parents et ses soeurs le 2 janvier 1983, chez sa tante, Mme Y..., s'est introduite dans la chambre de celle-ci pour y dérober des bijoux

               , immeuble Delta, 06560 Sophia A..., pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. et Mme X..., de la société Heure et Or et de la société Cannoise Azur bijoux

ainsi que le fait que Mme Y... ne produise pas la facture d'achat de cette bague qu'elle détient, et qu'elle ne l'ait pas mentionnée dans sa déclaration sur l'honneur ; que quel que soit le montant du bijou