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1 496 résultats pour « Vancon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00613_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Pour solliciter l'autorisation de licencier pour motif économique Mme B, la société IMC France a fait état d'une réorganisation consistant en la fermeture du site de Valbonne / Sophia-Antipolis du fait

Source officielle

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Annonces BODACC222 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORTS LURE VANÇON DURANCE

SIREN 952517027Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

14/07/2026

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Créations

VANÇON, Laetitia

SIREN 492100151Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

21/06/2026

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Dépôts des comptes

TOURISME GERARD VANCON

SIREN 452257462Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

16/06/2026

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Dépôts des comptes

VANCON MACHINE OUTIL

SIREN 423534197Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

09/05/2026

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Créations

VANCON, Laëtitia, Michelle, Annie

SIREN 939003398Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

08/03/2026

Voir →

CA

4e Chambre B

6162a31c36ab09eb9a2fd793

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant par avocat Me Jean-charles VAISON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61631f538007cf6451ddcd8f

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Monsieur [G] [W] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] représenté et assisté de Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : L0061) et de Me Pierre VALCIN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01126_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Toutefois, le requérant justifie, en produisant notamment un avis d'imposition, un bail et des quittances de loyer, résider, à la date de la décision litigieuse, dans une autre commune, à Valbonne, au

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002643_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Cette voie privée, constituée par une chaussée bitumée, est située dans le prolongement de la voie publique du chemin des Soullières laquelle débouche directement sur la route de Valbonne sans qu'aucun

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_18BX03146_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'étude précise que le peuplement de la Courance est dominé par le vairon et que le cours d'eau abrite également des épinochettes, des loches franches et des écrevisses de Louisiane, espèce invasive.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168343cdc6046d47118103

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

capital est détenu pour 50 % par Hukombo Szolgaltato Korlatolt Felelossegu Tarsasag (ci-après Hukombo Kft), société de droit hongrois, et à 50 % par Blue Duna Finance Bizalmi Vagyonkezelö Altal Kezel Vagyon

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170396

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Commission nationale pour la labellisation en juillet 2014 ; 4) la facture de production concernant chaque édition du « DICRIM » depuis 1998 ; 5) les demandes de subventions sollicitées afin d’aménager le vallon

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2002:59

droit européen

6 mars 2002

6 mars 2002

#Territorio Histórico de Álava - Diputación Foral de Álava (T-127/99), Comunidad Autónoma del País Vasco e Gasteizko Industria Lurra, SA (T-129/99) e Daewoo Electronics Manufacturing España, SA (T-148/

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69d0a2a5cdc6046d47110dbe

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Tribunal de proximité de Lens APPELANT Monsieur [J] [I] né le 24 Janvier 1989 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Lysiane Vairon

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e357c83146e04f531ebd2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[P] [F] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

67592dec4f06387a26ce7700

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT (E)(S) : Mme [G] [K] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Gérald VAIRON

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

68199b3245063c42e3253826

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[C] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BÉTHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/24/004162 du 03/07/2024 accordée par le bureau

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

représentant légal [Adresse 58] [Localité 59] Représentant : Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau d'AVIGNON SAS PASCAL STORES FERMETURES exerçant sous l'enseigne ALU VAISON

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6538b3ae7ffc2c8318edff9f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[C] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2502515_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le couple aurait résidé en France entre Le Perthus, près de la frontière espagnole, Valréas et Vaison-la-Romaine, et le requérant produit les justificatifs de la scolarisation de ses enfants, de nationalité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100084

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

de la famille constituée par une maison traditionnelle avec piscine comprenant 5 chambres, d'une surface de 256 m2, avec terrain de 1 ha 50 a, sise à [...], village pittoresque entre Carpentras et Vaison

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC002608313

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

peaceful enjoyment of possessions   02/10/2023 02/11/2023 200 30     17434/14 20/12/2013 (110 applicants) Vittorio D’ANTONIO 1935 Carmela DI MAURO 1952 Ermelinda MANZO 1924 Virginia VANACORE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61636a8e22908a2ec611e8d1

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître Stéphane GAUTIER, avocat plaidant pour l'association GAUTIER VALCIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a833

Appel

16 août 2007

16 août 2007

partiel affectant les salariées même ceux travaillant à domicile, la société qui comprenait 370 personnes élaborait des mesures de restructuration consistant à : -fermer les centres de production de Vaison

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