Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M.

silicone n'était pas propre à la nouvelle mousse insonorisante équipant le dispositif médical dont l'inscription était demandée et, d'autre part, que le remplacement, dans ce dispositif, du bloc " turbine

fonctions de Mme [X] : (à l'arrivée le matin), commencer toujours par le cabinet : nettoyage, désinfection, rangement, et tous les éléments à leur place, fauteuil, cache-filtre, crachoir, cordons, turbine

Or par courrier du 13 mai 2004 le gérant de la SARL DEFI DENT marquait son étonnement de n'être retenu "pour aucun des marchés en cours, turbines, contre angles, petite fourniture, autoclaves, turbocids

vert dépendant du lotissement domaine " Le Seriner du Pape ", d'après les renseignements en ma possession il s'agirait de la parcelle qui a été identifiée par Monsieur Daniel A..., géomètre expert à Turcoing

X... était le PDG et titulaire de brevets sur des turbines, malgré le désaccord de ce dernier en raison de la non-conformité des marchandises ; ils exposent que le règlement par la banque du crédit documentaire

Turcey, Mme Thomas, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Fouquet, Mme de Lamarzelle, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Wyon, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M. Ascensi, Mmes Fouquet, Chafaï, conseillers référendaires, M.

Turcey, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, Mme Chafai, conseillers référendaires, Mme Bellone, avocat général référendaire, et M.

cette dernière est bénéficiaire ; - à titre subsidiaire, concernant la détermination de la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties, la conduite enfouie et la turbine

Dans ces circonstances, contrairement à ce que fait valoir le préfet des Ardennes en défense, la société démontre qu'elle n'a pas pu mettre en service les turbines de nouvelle génération autorisées dans

Le projet de la société CH Bonnegarde consiste à capter les eaux du torrent de Bonnegarde à une altitude de 1 450 mètres NGF pour les turbiner à une altitude d'environ 758 mètres NGF.

justice le 4 juin 2024 et l'examen de son agenda permettant d'établir que le matériel à disposition était en nombre suffisant pour garantir une stérilisation efficace des dispositifs médicaux et des turbines

Oyal, né le 6 mai 1996, et ses parents, Neşe Oyal et Nazif   Oyal, nés respectivement en 1973 et en 1961, sont des ressortissants turcs.

décès de Madame [K] [Y] est directement imputable à des fautes commises par le Docteur [B] [F] au cours et dans les suites de l’intervention de cholécystectomie réalisée le 21 janvier 2020 à la Clinique Turin

Une rupture du turbo compresseur a été diagnostiquée.

Turkey (no. 117/02) Turhan Atay and Others v. Turkey (no. 56493/00) The applicants are Turkish nationals. They complained of delays in paying them additional compensation for expropriation.

Orhan Bingöl (1961) Ferman Şenyürek (1964) Felemez Yıldız (1960) Yasin Savaş (1961) İzzettin Savaş (1952) Halil Savaş (1922) Haydar Daştan (1949) İsmail Akbulut (1933) Fahrettin Bingöl (1964) Hasan Turhan

Apart from in the case of Özgür and Turhan v.