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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle social
698672c4cdc6046d4749583a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il indique avoir 700 euros de revenus par mois, qu’il était employé dans la haute précision mais qu’il ne peut plus occuper un tel poste en raison de ses tremblements, raison pour laquelle il travaille
Source officielleChambre des étrangers
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28 avril 2023
28 avril 2023
Les médicaments que l'on me donne, me font trembler les jambes. Ca détruit mes capacités motrices. Pour empêcher de faire un geste criminel, j ai une camisole chimique.»
Source officielleChambre sociale
64d5cfbb9c17ddd969ec628b
10 août 2023
10 août 2023
Ces propos ont augmenté mon stress, avec tremblements, problèmes de vision, saignement de nez, confusion d'itinéraire.
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74f164f81b1bb3118c6d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La partie civile a été également été examinée par l’unité médico-légale qui conclu à une incapacité totale de travail de deux jours et relève chez [W] [Z] veuve [O] d’importants tremblements diffus résultant
Source officielleREFERES GENERAUX
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10 juillet 2024
10 juillet 2024
De convention expresse entre les parties, le PRENEUR pourrait remettre en question le loyer garanti en cas de force majeure interrompant l’activité hôtelière tel que tremblement de terre, pollution de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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18 juillet 2024
18 juillet 2024
Néanmoins, il ressort des avis médicaux que l’intéressé, qui a toujours exercé un travail manuel, est « gêné dans son travail car il doit alterner disqueuse et mouvements fins, beaucoup de tremblements
Source officielleChambre 10
6786b54ddf5b5c7d10ca4d9f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ils absorbent les vibrations et les tremblements au niveau de la suspension. Ils appartiennent donc au même ensemble que celui sur lequel est intervenu la S.A.S. Norauto France.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2510647_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier que le requérant est également atteint d'un tremblement des extrémités depuis environ trois ans, d'un déficit cognitif, ainsi que d'une hypothyroïdie congénitale
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2506480_20260203
3 février 2026
3 février 2026
boiterie permanente et de nombreux symptômes invalidants au quotidien (douleurs chroniques diffuses permanentes, asymétrie de trophicité musculaire au niveau de la cuisse gauche, paresthésies et tremblements
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500425_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
terrain suite à l'accrochage de métrages de géotextile sur son grillage et au dépôt de tout-venant, un stationnement anarchique de fourgonnettes devant le portail et le garage de sa maison, et des tremblements
Source officielle2ème chambre
DTA_2301814_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
que l'état de son immeuble justifiait la prise d'un arrêté de péril imminent alors que la cause de l'éventuel danger menaçant l'immeuble résulte d'un évènement extérieur à sa propriété, à savoir le tremblement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210277
4 mai 2016
4 mai 2016
de harcèlement (humiliations verbales, mise en doute de ma parole, surcharge de travail, etc..) qui duraient depuis déjà quelques temps, le 28 février 2007 n'en pouvant plus, j'ai craqué (pleurs tremblements
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC005969100
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria le bien immeuble des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300332
10 mars 2009
10 mars 2009
du ferraillage, à la qualité des bétons et à la structure de l'ouvrage notamment au regard de la sismicité du lieu de construction, rendant l'ouvrage impropre à sa destination notamment au cas de tremblement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC005963200
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria le bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200254_20230202
2 février 2023
2 février 2023
que la parcelle était vide alors qu'elle abrite la maison familiale où elle a passé son enfance et que celle-ci existe encore, même si elle a dû être abandonnée à la suite de dégâts causés par un tremblement
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2202350_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Il soutient qu'il souffre de tremblements et de problèmes de dos importants et ainsi que d'une invalidité partielle de la jambe gauche rendant difficile la marche.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104940_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
administratif dans un jugement n° 2007467 rendu le 10 mai 2022 et devenu définitif, suivie de quinze jours de congés annuels, été pris, selon ses déclarations faites sur le formulaire adapté, de tremblements
Source officielleAide sociale
DTA_2501174_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le traitement de cette pathologie entraîne, lui-même, malaises et tremblements. Mme C... soutient également être atteinte de migraines paralysantes et d’asthme allergique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300137_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
une hyperthyroïdie secondaire, attestent également d'un " état général réduit avec ralentissement psychomoteur et dyspraxie " ainsi que d'une " fatigue importante ", d'une marche difficile et de tremblements
Source officiellePage 68 sur 116