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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2108037_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le rapporteur, C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105776_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2010755_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.
Source officielle1ère chambre
DTA_1906996_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Timothée Gallaud, président, Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, M. Jean-René Guillou, premier conseiller honoraire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107136_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105917_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106427_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2023. Le président, T.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104261_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2023. Le rapporteur, C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400916_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Timothée directeur de l’enfance », correspondant à l’identité de son signataire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0411DEC002980004
11 avril 2006
11 avril 2006
page-break-after:avoid } .s9D025815 { width:20.21pt; display:inline-block } .s5E042C13 { width:195.76pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 29800/04 by Timothy
Source officielle15e chambre
5fda1d73499bc46199824743
25 septembre 2019
25 septembre 2019
qu'est-ce que ça va être lorsqu'elle se retrouvera face à un délégué syndical CGT, de toute façon elle est nulle en management » A plusieurs reprises, il a évoqué sans équivoque l'UES au sein de Timhotel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002700695
15 mai 1996
15 mai 1996
Timothy J. Bancroft, solicitor of John Copland and Son, Sheerness. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielleChambre 2
DTA_2500363_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
par la préfecture en défense, que plusieurs associations de produits antiglaucomeux de bétabloquants et de prostaglandines y sont disponibles, tels que le Latanoprost et l'association Dorzolamide et Timotol
Source officielle2ème Chambre
68eea76422996ce54482fe4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 9] non représentée En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 13 Juin 2025 en audience publique devant : Timothée
Source officielle17e Chambre B
60329b6a7da3610fe0aaab74
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Rôle N° 15/13264 [L] [W] C/ Association [Établissement 1] INSTITUTE Grosse délivrée le : à : Me Marie PORTHÉ, avocat au barreau de NICE Me Timothée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1012DEC001157085
12 octobre 1988
12 octobre 1988
Pour la procédure devant la Commission les requérants sont représentés par Maîtres Giacomini Giuseppe Michele, Timossi Gualtiero et Conte Giuseppe.
Source officielleDELIBERE
69c4ec94cdc6046d4702fc67
27 janvier 2026
27 janvier 2026
factures d'achat de matériaux produites par, [O], [J] ne sont pas relatives au chantier : retraits antérieurs à avril 2023, effectués dans différents magasins, certaines références indiquent "Appartement Timoty
Source officielle2ème Chambre
687aa3456d3730576e9406d3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 L’affaire a été débattue le 20 Mars 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Timothée
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c2265
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[U] [D], exploitant à titre individuel, RCS de [Localité 9] n°382448090 [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleRéférés du PP
6895860c5318a824d05b00c8
7 août 2025
7 août 2025
d'ARDECHE, substituée par Me Clotilde LAMY, avocat au barreau de NIMES DEMANDERESSES Madame [R] [X] née le 01 Novembre 1960 à [Localité 41] [Adresse 14] [Localité 1] représentée par Me Timothée
Source officiellePage 68 sur 81