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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
66158323db5098996d5a4444
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle1re Chambre A
61629bb5eaaf44d62f53e852
11 septembre 2012
11 septembre 2012
APPELANT Monsieur [J] [C] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f251
8 mars 2012
8 mars 2012
société Europlast en date du 28 novembre 2003 ne donne lieu ni à préavis, ni à indemnité de rupture à la société Chaya Com, dit que les commissions éventuellement restant dues seront à fixer au vu des pièces
Source officielle3ème chambre
DTA_2202386_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier, sans qu'il soit besoin d'ordonner la communication d'autres pièces, que les sujets de l'épreuve portant sur la protection des libertés et des droits fondamentaux
Source officielle8ème chambre
DTA_2507069_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2507115_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00843_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308124_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le préfet de la Loire a produit des pièces enregistrées le 30 novembre 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2409751_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2411127_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2411170_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône, qui a produit des pièces enregistrées le 6 février 2025. Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2411220_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône, qui a produit des pièces enregistrées le 10 février 2025. Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204207_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
La préfète du Rhône a produit une pièce enregistrée le 21 février 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2600415_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 23 janvier 2026, la SCCV du Chater, représentée par la Selarl Itinéraires avocats (Me Lacroix), conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 4 000 euros
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02610_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
B, et de Me Plénet, substituant Me Lacroix, pour la commune de Bourdeau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402802_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba20
26 avril 1989
26 avril 1989
Pierre, B... Alphonse, Y... dite Z... épouse A... Christine, C...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1605818_20240212
12 février 2024
12 février 2024
B A, représenté par Me Laconi, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1508879, rendu le 25 janvier 2016.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c75568cdc6046d473fb6ab
19 janvier 2026
19 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Eric BOISSEL JUGES : Sylvie MALBREL Yan BRUGET GREFFIER : Mélanie LACROUX Commis Greffier MINISTERE PUBLIC AUQUEL LE DOSSIER A ETE
Source officielleREFERES
69d6cb05cdc6046d4791f94d
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [K] [Z] a fait parvenir un dossier de pièces avec une note manuscrite de 7 pages sans justificatif d'identité.
Source officiellePage 68 sur 208
LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
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LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
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FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
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Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
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LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX
27/11/2025
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