Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 20 octobre 2022 et 22 novembre 2022, M.

avaient pas communiquées devant le premier juge et les ont, depuis lors retirées, de sorte que la cour comme le juge de l'exécution statuera sur le fond sans tenir compte desdites pièces et donc sans

disciplinaire de deux jours le 29 décembre 2008 pour comportement irrespectueux envers une collègue, *une mise à pied disciplinaire de trois jours le 19 juin 2009 pour refus de respecter ses horaires

Xavier Y... se prévaut de la propriété d'une partie du tènement immobilier appartenant à Mme Francie X... ; mais que, d'une part, il ressort des pièces du dossier que M.

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir mis hors de cause Maître Jean-Pierre Y... et la SCP Z... A... Y... B...

O... rédigé en langue anglaise, dont elle avait librement traduit les termes en langue française (concl., p. 19, § 2) ; qu'en déclarant cette pièce irrecevable, au motif que sa traduction en français n'avait

G... ; qu'en jugeant pourtant qu'il n'était « pas démontré par les pièces produites que M.

ses demandes de restitution, Aux motifs propres que Sur les relations contractuelles et les comptes entre parties : (…) I/ clauses contractuelles il ressort des explications des parties et des pièces

en optimisation fiscale financière et patrimoniale dans le cadre d'une mission de commercialisation, et qu'aucun mandat écrit, tel qu'exigé par la loi Hoguet, ne lui avait été confié (concl

en optimisation fiscale financière et patrimoniale dans le cadre d'une mission de commercialisation, et qu'aucun mandat écrit, tel qu'exigé par la loi Hoguet, ne lui avait été confié (concl

en optimisation fiscale financière et patrimoniale dans le cadre d'une mission de commercialisation, et qu'aucun mandat écrit, tel qu'exigé par la loi Hoguet, ne lui avait été confié (concl

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société Generali faisait valoir dans ses écritures que, selon le Dr D..., la rupture de la coiffe des rotateurs survenait sur des tissus dégénératifs et n'était pas due à des traumatismes directs (cf. concl

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 A l'audience en chambre du conseil des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Octobre 2022, Nous, Marie-Pierre

d'éviter le pire » (conclusions d'appel, p. 6), ce qui était encore confirmé par l'attestation de Madame U...