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1 592 résultats pour « Persa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

De même, le 18 mars 2015, Mme [M] écrit : « Désolée pour ce qui t'arrive dans ta vie perso. Tu as tout mon soutien. Tu dois vivre d'abord pour toi. Tes passions et tout ça.

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1f002316e0ca849020

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[B] [T] a clairement énoncé le 18 mars 2020 ' perso je ne ferai pas d'appels étant au chômage partiel et n'étant pas en télétravail. Cependant je transmets les infos que je recevrai des clients'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67f8a5cbec820a3a2a05e830

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Je me souviens que lorsqu'il était présent à ces heures-là, il avait cessé la plupart du temps son activité pour Opuscope pour vaquer à des occupations personnelles ( discussion perso avec les collègues

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c478

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

quiconque avant d'y être autorisé par le président du tribunal de commerce de Reims, 12. expurger de l'ensemble des éléments appréhendés tous ceux renfermant dans leur objet les termes suivants : « perso

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cf957d68b57534e25e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

contraires à ceux d'une Directrice de Département, censée savoir manager son équipe dans le respect : - 'Il n'a aucune envie de progresser (il sait déjà tout), il n'a pas l 'esprit d'équipe et travaille perso

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b35252edfb0b58c05e931

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce montant apparaît bien dans les livres de la société Quercy Marée à la date du 28 août 2019 sous le libellé « chq 2510 perso (impôts) » débité du compte de la société Quercy Marée au profit de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65449c8bc71a6a83181c8bee

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

siège social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , assistée de Me Mireille PENSA-BEZZINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603592bf808896b76c21d96b

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Je ne sais pas ce que tu avais de si urgent à me dire, mais je veux que tu arrêtes de m'appeler chez moi, oublie mon numéro de téléphone perso et oublie-moi tout court (...) je lui ai dit que ce n'était

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd8750850c5fea27c269ecf

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

EMD SAS Bolton solitaire Sanogyl FLSE Cadum & IBA BIC Procter et Gamble France Henkel France division colles Mapa S.A Energizer Groupe France SA Bieiersdorf Nivea Eugène Perma

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CA

8ème chambre

5fd95ba7e6533d460de3d943

Appel

18 février 2020

18 février 2020

1966 à [Localité 12] [Adresse 2] [Adresse 2] Mme [Z] [U] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 10] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Claude DE VILLARD de la SELARL PERSEA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947b8

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

messageries : deux portant la dénomination "cote-emploi" ([...] et [...]) qui sont des messageries professionnelles et quatre autres messageries accessibles à partir d'un favori inititulé "Messageries Perso

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02242_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par une requête enregistrée le 4 juillet 2023 sous le n° 23LY02242 et un mémoire enregistré le 6 décembre 2024, la Sas SPIE Facilities, représentée par Me Richard (Cabinet Racine) puis par le cabinet Persea-De

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fd9a8c52c59ec9cebe3849e

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

olographe en date du 23 janvier 2008, aux termes duquel il a confirmé le legs à titre particulier consenti à son neveu Monsieur [T] [W], en l'étendant à " tous les meubles et objets mobiliers et tapis persans

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0303DEC002474503

Admin. suprême

3 mars 2020

3 mars 2020

Applicant’s Name Birth year Nationality Place of residence 1 Giuliano GHETTI 1944 Italian Forlì 2 Amelia GHETTI 1941 Italian Forlì 3 Franca RIVA MARTELLI 1945 Italian San Casciano Val di Pesa  

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8dbbe0ac41ca81b21b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

APPELANTE : d'un jugement rendu le 15 mai 2024 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Encadrement (n° F 23/00277) Madame [Z] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SELARL PERSEE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300855

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

libéral en commandite par actions, dont le siège est [...], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Physenti, 2°/ Mme Christiane Y..., domiciliée Mas marti, cassa de pelras 8, 17121 La Pera

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0409DEC001763411

Admin. suprême

9 avril 2015

9 avril 2015

xa0; 60980/11 29/07/2011 Bruno PANETTA 09/05/1948 Veroli (Fr) Laura Daniela ZAVARELLA           60988/11 29/07/2011 Flavio PANOZZO 22/01/1969 Tavarnelle Val di Pesa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1978:0118JUD000531071

Admin. suprême

18 janvier 1978

18 janvier 1978

A la mi-mai, 259 perso

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0320JUD001557689

Admin. suprême

20 mars 1991

20 mars 1991

Aucune autre perquisition n’ayant eu lieu, Hector pensa qu’il n’y avait aucun risque à regagner Villa Alemana. Il y retourna donc en décembre 1985.

Source officielle