V..., la chambre de l'instruction ne pouvait prononcer comme elle l'a fait , sans mieux s'expliquer sur les charges d'actes de pénétration sexuelle ; "2°) alors, en toute hypothèse, qu'après avoir relevé

la copropriété dont ce box dépend ; que la requête d'Abdel X... manque donc en droit ; qu'au demeurant, il est manifeste que les policiers n'ont pas, en perquisitionnant comme ils l'ont fait, ni pensé

reconnu avoir fait une dénonciation mensongère à l'instigation et sur instruction de Lucien Y... dans le but de percevoir des dommages-intérêts ; Lucien Y... ne peut sérieusement prétendre qu'il a pu penser

qu'il ressort de l'examen médico-psychologique de Kathy A... qu'elle présente des perturbations importantes de sa personnalité ; qu'elle a une immaturité affective très importante, avec un mode de pensée

à un recours effectif (Article 13 - Recours effectif) (Article 9-1 - Liberté de religion;Article 9 - Liberté de pensée, de conscience et de religion)

X... a acheté à la société Richier une pelle hydraulique au prix de 553 862 francs ; que le bon de commande prévoyait que la société Richier reprendrait pour une somme de 285 826 francs une pelle Poclain

l'article 1832 du Code civil ; alors, en outre, que les tiers peuvent se prévaloir des règles gouvernant les sociétés s'ils peuvent établir qu'eu égard aux apparences, ils étaient légitimement fondés à penser

un audit de l'exercice clos le 30 juin 1991 et des comparatifs budgétaires prévisionnels établis par lui-même ou qui lui étaient personnellement destinés ; que si leur lecture permet assurément de penser

ou dubitatifs équivalent à un défaut de motifs ; qu'en caractérisant l'impossibilité définitive de la banque de recouvrer sa créance par les motifs hypothétiques selon lesquels "il y a tout lieu de penser

domicile et qui a cependant considéré que la banque n'avait commis aucune faute, a violé l'article 30 de la loi du 5 octobre 1975 et l'article 1382 du Code civil ; 2 ) qu'en énonçant "il ya lieu de penser

de placement sous contrôle judiciaire ; "1°) alors que tout homme est présumé innocent tant que sa culpabilité n'a pas été légalement établie ; que ce principe commande au juge de ne pas donner à penser

les faits d'armes alliés et ainsi la banalisation du nazisme et de l'antisémitisme, bien que cet avertissement ne fasse état que d'une volonté de collectionner dans un but historique, sans arrière-pensées

affirmativement à la question " l'accusé Maurice X... est-il coupable d'avoir dans le département des Pyrénées-Atlantiques commis par violence, contrainte ou surprise, de 1979 au 4 août 1986, des actes de pénétration

l'instruction a privé sa décision de base légale ; "alors que la contrainte, élément constitutif du crime de viol, suppose que la personne poursuivie ait forcé la victime prétendue à subir des actes de pénétration

de manière très ponctuelle et limitées essentiellement durant les fins de semaine sur un laps de temps de plus d'une année, il n'était pas contesté qu'à quatre reprises au moins il avait utilisé une pelle

" en ce que l'arrêt attaqué déclare Colette X..., et Lucien B... coupables de recels de vols aggravés, " aux motifs que les prévenus ne justifient pas de leurs revenus ce qui laisse suffisamment penser

l'introduction dans le domicile d'autrui n'a pas eu lieu hors les cas où la loi le permet, puisqu'elle avait été autorisée par justice et ce dans une situation où elle était juridiquement possible, la pénétration

universel ; qu'elle n'apporte pas d'élément déterminant quant à son éventualité ; qu'en conséquence la matérialité du vol de celui-ci ne saurait être retenue ; qu'en l'absence d'indices laissant penser

X... avait recommandé Francesco Y... à la société Malet et Associés et qu'il avait pensé que celui-ci avait été engagé en qualité de salarié ; que l'audition du sous-traitant de la société Malet, qui serait