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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372318cd5801467740555c
23 juin 1998
23 juin 1998
Mamy Z..., 2°/ Mme Olive X..., épouse Z..., demeurant ensemble 38, route nationale 7, 91170 Viry-Châtillon, 3°/ M.
Source officielleciv1
61372262cd580146773fc86b
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Jean-Baptiste Y..., demeurant Chemin Olive, Port Issol à Sanary (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre, Section A), au profit : 1 ) de
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042b9
10 décembre 1997
10 décembre 1997
Daniel Z..., Résidence Achille René Y..., escalier 3, 97110 Pointe-à-Pitre, 2°/ de Mme Olive X..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur
Source officielleciv1
613722cecd58014677401af6
6 mai 1997
6 mai 1997
Joseph X..., demeurant 32, chemin départemental 27, Bois d'Olives, 97432 Saint-Pierre (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (1re
Source officielle2ème chambre
DTA_2101795_20240209
9 février 2024
9 février 2024
D'OLIF La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01381_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Le président de la Cour, Oliver COUVERT-CASTERA La République mande et ordonne au ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00922
8 octobre 2013
8 octobre 2013
l'Annexe Il. » ; Attendu que les produits désignés à l'Annexe II comme étant représentés, distribués ou fabriqués à la date de la signature du contrat sont: ¿ le matériel de cuisson de la marque « OLIS
Source officielleciv2
61372448cd58014677414379
8 mars 2005
8 mars 2005
Ollier, conseiller, M. Volff, avocat général, Mme Lagarde, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d9
11 septembre 2008
11 septembre 2008
GRANGER, assisté de Madame OLLIER, greffière Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PAU du 15 OCTOBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd25
26 avril 2001
26 avril 2001
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d5f4
20 décembre 2000
20 décembre 2000
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7e5
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409a91
15 juin 2000
15 juin 2000
Ollier, conseiller rapporteur, M. Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officielleLoyers commerciaux
682390587e21a56f624eda68
1 avril 2025
1 avril 2025
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 921 504 221, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jean-michel OLLIER
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468163.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Jean-Yves Ollier, assesseur, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Julien Eche, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 20 juin 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446171.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Jean-Yves Ollier, assesseur, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Paul Bernard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 29 décembre 2021. Le Président : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447268.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Jean-Yves Ollier, assesseur, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Paul Bernard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 29 décembre 2021. Le Président : Signé : M.
Source officiellesoc
6137235bcd58014677408b5a
9 décembre 1999
9 décembre 1999
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408d7a
23 mars 2000
23 mars 2000
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408e3a
25 novembre 1999
25 novembre 1999
Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.
Source officiellePage 68 sur 434
OLIBER, Lilou, Sabrina
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