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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
600fec8e583981634c8edef9
20 janvier 2021
20 janvier 2021
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [U] [H] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 6] (80) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Xavier MATIGNON
Source officielle1ère chambre
DTA_2207229_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - les observations de Me Matiatou, avocate de Mme B, - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f09
28 janvier 2000
28 janvier 2000
LE FIGARO representée par ses président du conseil d'administration et administrateurs ayant son siège 25, avenue Matignon 75 008 PARIS et ses Bureaux 37, rue du Louvre 75 002 PARIS 5) Société SOC PRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85957
6 juin 2001
6 juin 2001
ses représentants légaux ayant son siège 5 place des Marseillais - 94227 CHARENTON LE PONT CEDEX La Société COOPE-PRESSE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 25 avenue Matignon
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d56
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Ayant son siège C/ O SOFIAM 9 Av Matignon-75008 PARIS Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 INTIMÉES SA SOFIBER Agissant poursuites et diligences de
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2004289_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Il sert depuis le 13 mai 1991 au sein du 2ème régiment d'infanterie de la garde républicaine où il a été affecté à la compagnie de sécurité de l'hôtel Matignon jusqu'à sa mutation pour raison de service
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0118DEC001938920
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2020 Péter-Antal BAKK 1979 Oradea, Codlea, Timișoara and Miercurea Ciuc Prisons 24/12/2019 to 26/07/2021 1 year(s) and 7 month(s) and 3 day(s) 35122/20 16/09/2020 Alexandru MACINGO
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6967a326cdc6046d4746369a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a819b3c8605deec1f6b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant : Me Patrick LEROYER-GRAVET de la SCP HUBERT MAZINGUE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def6aaebb88318fda395
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[S] [X], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE
Source officielle1re chambre civile
6451fb2a48616ed0f8cd4f8d
2 mai 2023
2 mai 2023
] Madame [H] [R] [B] [D] épouse [T] née le 30 Septembre 1973 à [Localité 9] (21) [Adresse 7] [Localité 3] représentés par Me Jean-Michel BROCHERIEUX, membre de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501538_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401002_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Délibéré après l'audience du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201207_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201270_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2022, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Lefort, représenté par la SCP Jean-Michel Brocherieux, Sylvaine Guerrin-Maingon, conclut
Source officielle12eme chambre
DTA_2200634_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gourmelon, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Gobé, substituant
Source officielle12eme chambre
DTA_2105419_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gourmelon, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les explications de M. A.
Source officielle12eme chambre
DTA_2010719_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12eme chambre
DTA_2012395_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Lefevre, représentant M.
Source officielleMagistrat : Mme CARO - R. 222-13
DTA_2005878_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Maringue
Source officiellePage 68 sur 86
MATINGOU, Frank, Stève, Eloge
15/05/2026
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MATINGOU, Whitney, Zozo, ASTRUC
11/05/2026
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MATINGOU, Whitney, Zozo, ASTRUC
22/02/2026
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Nsikasolo, Matingou Steeven
26/11/2025
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MATINGOU, Kévin, Rico, Kamanday
23/09/2025
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