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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2105008_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c9
12 juin 2014
12 juin 2014
L0050 Assisté sur l'audience par Me Emmanuel SEIFERT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0600 INTIMÉE Madame Natacha Y... ... 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES Représentée par Me Jean-michel LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e47
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le rapport ayant été fait par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre
67f9f6fc190d73a10ce27dc2
11 avril 2025
11 avril 2025
[N], [O], [H] [G] Mme [R], [B] [T] épouse [G] Représentés par Me Sandra LEBLANC, avocat au barreau de BOURGES INTIMES Nous, O.
Source officiellesoc
613724f2cd58014677419b25
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d678
1 février 2001
1 février 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91115
13 février 2014
13 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellesoc
61372173cd580146773f3de6
7 mai 1991
7 mai 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372177cd580146773f3fca
16 mai 1991
16 mai 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.
Source officielleProcédures collectives
6983fb13cdc6046d47f41918
12 janvier 2026
12 janvier 2026
mentions diverses Par jugement de la Chambre des Procédures collectives en date du douze Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleJAF COUTANCES
69dd5045cdc6046d4720bb97
8 avril 2026
8 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b64ad0cdc6046d47b99121
6 octobre 2025
6 octobre 2025
*1DE/01/08/98/88* 2025012343 N° PC : 2025/959 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 06/10/2025 Monsieur [L] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b656c2cdc6046d47ba61a5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/35* 2025016280 N° PC : 2025/678 THDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 SARL HECATE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b6c9b1cdc6046d47c1f84d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
*1DE/01/08/98/82* J2025000076 N° PC : 2025/957 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 06/10/2025 Sas LAL HOTEL59 [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8c535cdc6046d475f06ee
19 janvier 2026
19 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas LE 21eme, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU, Monsieur
Source officielleProcédures collectives
66aa9116b6beb667f22f8e9b
22 juillet 2024
22 juillet 2024
mentions diverses Par jugement de la Chambre des Procédures collectives en date du vingt deux Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mme Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01634
5 août 2020
5 août 2020
Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. E... V..., et les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162987a201c88caf8c4e23d
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Sabine LEBLANC, Conseillère
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a3a
17 octobre 1991
17 octobre 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Z..., C..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. A..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00990
29 juin 2021
29 juin 2021
Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [Y] [F], et les conclusions de M.
Source officiellePage 68 sur 503