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12 370 résultats pour « Leblan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210208

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole du Limousin, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Centre

Source officielle

Page 68 sur 619

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DOMAINE LEBLANC

SIREN 898912571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SOPHIE LEBLANC COACHING & CONSULTING

SIREN 811078005Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE LEBLANC

SIREN 898912571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SDC 14 RUE NICOLAS LEBLANC

Greffe du Tribunal Judiciaire de Bobigny

Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 23 mars 2026 rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de Bobigny sous le visa de l’article 29-1 de la Loi du 10 juillet 1965 modifiée, la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître Nicolas DESHAYES, a été désignée en qualité d’Administrateur Provisoire de la copropriété dénommée SDC 14 RUE NICOLAS LEBLANC 93200 Saint-Denis. Les créanciers de cette copropriété sont invités à déclarer, dans un délai de trois (3) mois à compter de la pub

10/07/2026

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Modifications diverses

SUAVE, Sabrina, LEBLANC

SIREN 928262971Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

10/07/2026

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00043

Cassation

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00796

Cassation

18 juin 2024

18 juin 2024

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01152

Cassation

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00861

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [R] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01332

Cassation

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01333

Cassation

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01062

Cassation

24 juin 2025

24 juin 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Dureux, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00876

Cassation

24 juin 2025

24 juin 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01253

Cassation

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2501147_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par acte, enregistré le 11 octobre 2025, la SCI Auguste Leblond déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

6079d6769ba5988459c5b3b5

Cassation

22 mars 1971

22 mars 1971

QUI ONT CONSTITUE UNE NOUVELLE SOCIETE DITE SOCIETE DES FONDERIES ET ATELIERS DE LA CLARENCE - ETABLISSEMENTS LEBEAU POUR EXPLOITER DES MACHINES CONSTRUITES SPECIALEMENT POUR CETTE SOCIETE ET PRESENTANT

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001491_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Leblanc Coulon est rejetée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110700

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Patrick X... et de la société Leblanc Lehericy, ès qualités ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a624cdc6046d479b4fb2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RE F E R E N° Du 22 Mai 2026 N° RG 25/00453 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LR6V 36Z c par le RPVA le à Me Valérie LEBLANC, Me Nicolas MENAGE - copie dossier Expédition et copie executoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e40

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Le rapport ayant été fait par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

comm

61372293cd580146773fea52

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Bernard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Leblanc

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b637a1cdc6046d47b7e9a8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

47/45* 2025010299 N° PC : 2025/690 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303393_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204249_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle