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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 2

62c67bf6ca9bf2637903073c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[A] et de ses hurlements à son égard devant les étudiants et le personnel de l'université.

Source officielle

Page 68 sur 113

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CA

Chambre Sociale

626cd2acbd20aa057d9f373e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[T], qui, le 18 février 2020, lui aurait 'hurlé dessus' alors qu'elle répondait aux questions d'une conductrice, - le choix réalisé par son employeur de lui imposer le chômage partiel plutôt que le dispositif

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360caaa3c369c7f7499709d

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il n'a fait qu'hurler tout au long de la discussion. » (pièce salarié n° 46). La cour constate que : - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00116

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

" ; selon Madame [W], Monsieur [L] lui aurait ce jour là "hurlé dessus", l'aurait "insultée", la " traitant de gamine", "deux fois de suite devant Mademoiselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

662b43fbfe25450008314c54

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Attendu que la société LE SEB STAFF produit une attestation de monsieur [G] [O], client du restaurant, présent et témoin de l'altercation « le cuisinier s'est emporté et a commencé à hurler et à insulter

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils décrivent un climat de travail difficile, en lien avec des attitudes fantasques de votre part dans l'open space, consistant à chanter à tue-tête, hurler, jouer avec votre téléphone sans couper le son

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6711faa47603bf88a18845a1

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

] évoquant des reproches faits à la salariée par Mmes [E] et [P], tandis que Mme [L] relate': «'j'ai été témoin d'une scène marquante': Mme [E] [F] est entrée dans le bureau de Mme [R] [A] et elle a hurlé

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67f0bfe87404cfa73fa4bc31

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Mme [X] (pièce n°14) confirme la survenue de l'incident dans l'atelier, de même que Mme [H] (pièce n°15) précisant que Mme [F] a hurlé « enfoiré ! qu'est-ce que je vous ai fait ! 

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b8a1adca0c5f000839910b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

novembre 2019, le directeur du site a découvert dans le véhicule du salari, des intercalaires et une paire de gants appartenant à la société; interrogé sur cette anomalie, il aurait, à cette occasion, hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10697

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

; Mme F... produit de son côté une attestation de M L... ( pièce 73) qui atteste d'un reproche au sujet d'une absence, formulé par Mme E... dans des conditions manifestement anormales ( « cris et hurlements

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f8dcdc6046d4709c14c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il m'a hurlé dessus. Je lui ai dit de se calmer et d'arrêter de hurler en lui rappelant que je l'avais prévenu. Je lui ai alors dit «'Demande à [Localité 3]'».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61631c5648f63659ca90a603

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

HURE INVEST agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 2] S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01070

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Le 29 janvier 2010, vous vous êtes mise à hurler avec votre voisin de bureau... M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC003858597

Admin. suprême

1 juin 2004

1 juin 2004

Au moment où les policiers voulurent décliner leur identité pour procéder à l'arrestation, les trois protagonistes se couchèrent sur le sol et se mirent à hurler en lançant des slogans politiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91241

Appel

24 février 2014

24 février 2014

Lors du comité d'entreprise du 30 juillet 2009, vous m'avez indiqué, en ma qualité de Président du comité, avoir bien éteint le projecteur, avoir vociféré et hurlé au sein de l'enceinte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913f0

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

à 100 % dans le temps travail effectif, celles supérieures à 4 heures pour 4 heures dans le temps de travail effectif et dans le cas d'un repiquage, la coupure à la résidence inférieure ou égale à 4 hures

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c9aca9bf263790309b1

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[V] un manque de rigueur dans l'exécution de sa mission, - que le 17 mai 2016, il s'est vu notifier un avertissement pour avoir perdu le contrôle de lui-même lors d'une réunion et avoir «'hurlé'» sur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603770da208acb4d1879d54b

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

[J], chef-comptable qui s'était trompé dans la date d'entrée dans un certificat de travail et n'avait pas mentionné le titre de docteur, avec des hurlements, de manque de réserve et de respect et critique

Source officielle
CC

cr

6079a8609ba5988459c4d04a

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

que d'autres officiers de police judiciaire que ceux ayant établi les procès-verbaux aient assisté aux interrogatoires de X... durant sa garde à vue, ni le fait que celui-ci ait, à plusieurs reprises, hurlé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210649

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

table les jambes en l'air ; rapidement, [R] [H] avait attrapé sa jambe droite la tenant de son bras gauche et de sa main droite, avait attrapé ses testicules, avait serré au point qu'il avait hurlé

Source officielle