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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
627ca6684781dc057dee78d4
11 mai 2022
11 mai 2022
- Le présent arrêt a été signé par Claude Gate, présidente, et par Charlotte ROSA, adjoint administratif faisant fonction de greffier, auquel la minute a été remise. LE GREFFIERLA PRESIDENTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357591b69e88a370fe49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[I] [P] INTIME Monsieur [G] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Gaelle ZAFRANI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 2 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d37990d1bc2605de4b46b3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
NORD PAS DE CALAIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Gaelle
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e33
6 juillet 2024
6 juillet 2024
APPELANT Monsieur [D] [X] né le 15 Janvier 2004 à [Localité 2] (99) de nationalité Tunisienne Comparant en personne, assisté de Maître LABBE Gaelle, avocat au barreau de Aix-en-Provence, commis
Source officielleChambre Sociale
6690c7700d808eb34e4557ca
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Frédérik DUPLESSIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Société CNIEG [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante S.A. [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaelle
Source officielleRéférés du PP
65a62c42448a370008a720c2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Monsieur [M] [H] [T] assigné le 3 novembre 2023 à domicile né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Gaël MARITAN de la SELARL SOCIETE D AVOCAT GAEL
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305378_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Gael Nofri, président de la régie Parcs d'Azur, et qu'il comporte les coordonnées de cette dernière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305384_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Gael Nofri, président de la régie Parcs d'Azur, et qu'il comporte les coordonnées de cette dernière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305385_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Gael Nofri, président de la régie Parcs d'Azur, et qu'il comporte les coordonnées de cette dernière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305389_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Gael Nofri, président de la régie Parcs d'Azur, et qu'il comporte les coordonnées de cette dernière.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdae18b66ceb67485cb9b76
14 mai 2019
14 mai 2019
PREVENTION ET L'AUTONOMIE (ALEFPA) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Hervé BENCHÉTRIT de la SELARL SELARL MATHIEU SAADA & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1992 substituée par Me Gaelle
Source officielle1ère chambre civile B
60368672213e6529a790a2ff
13 octobre 2015
13 octobre 2015
[Y] [C] né le [Date naissance 1] 1929 à [Localité 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Gael SOURBE de la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON Assisté de la SCP BCF & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85016
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Louis X... a produit plusieurs attestations, mais sans valeur probante puisque que leurs auteurs sont revenus sur leurs affirmations par des attestations postérieures ( BOITAULT, PINEAU, GATE ).
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... engagea à nouveau une actionc/Maître A
6253caacbd3db21cbdd8bb88
1 avril 2008
1 avril 2008
GATE auquel il reproche d'avoir manqué à son devoir de conseil en omettant d'attirer l'attention de son client sur la nécessité de contester le congé délivré malgré la poursuite des négociations sur les
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd4
7 décembre 2012
7 décembre 2012
COURTES Débats : en chambre du conseil, le 09 Novembre 2012 en présence de Mme GATE, Substitut Général et de Mme Maria Del Mar RAMOS LOPEZ HERRERO magistrat espagnol.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd6
7 décembre 2012
7 décembre 2012
COURTES Débats : en chambre du conseil, le 09 Novembre 2012 en présence de Mme GATE, Substitut Général et de Mme Maria Del Mar RAMOS LOPEZ HERRERO magistrat espagnol.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d1d
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Y... fait valoir que le patrimoine du couple a été constitué par son seul travail, que l'appelante s'est comportée comme une femme gâtée et désoeuvrée (voyages, opérations chirurgicales etc), bénéficiant
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03090_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Isabelle Marion, première conseillère, - Mme Gaelle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04301_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Isabelle Marion, première conseillère, - Mme Gaelle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0917JUD001556906
17 septembre 2009
17 septembre 2009
The car, which did not have licence plates, was driven to the checkpoint at the gate.
Source officiellePage 68 sur 111
GATEL & FOURNEL
18/06/2026
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Gâtelier
11/06/2026
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GATELIER, Hervé
07/06/2026
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GATELIER, Hervé
05/06/2026
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GATEL, Nicolas, Raphaêl, Aurélien
29/05/2026
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