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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
66fc59a7536c57b6ad872994
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [D] [W], assistée de Madame Fanny RAYMOND
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803dac9c3ba90f51dc752f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [C] [B], assistée de Madame Fanny RAYMOND
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e28e074ba02f40a3f3
1 avril 2025
1 avril 2025
6] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de Paris Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c775d0369362bfa17b1e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
paritaire de Gap en date du 28 octobre 2024 suivant déclaration d'appel du 22 novembre 2024 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
65a0f0985bbe450008b2d053
11 janvier 2024
11 janvier 2024
----------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 11 Janvier 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10887
20 juin 2018
20 juin 2018
contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (CMSEA), dont le siège est [...] , 2°/ à Mme Fanny
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbc34cdc6046d47e97ef6
2 juin 2026
2 juin 2026
INTIME : Monsieur [Z] [E] né le 11 juillet 1965 à [Localité 3] (61) [Adresse 2] [Localité 4] non constitué Nous, Michel-Henry PONSARD, conseiller de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbc8acdc6046d47e984fb
28 mai 2026
28 mai 2026
[Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jacques THOIZET de la SCP THOIZET & ASSOCIES, avocat au barreau de Vienne Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Commerciale
6a2262aacdc6046d47393624
4 juin 2026
4 juin 2026
Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurence BUISSON, avocat au barreau de VALENCE INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061387
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Patrick I, à Mme Fanny F et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Source officiellesoc
6137239dcd5801467740c15c
28 mars 2001
28 mars 2001
société T Com T, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mlle Fanny
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305714_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, la société par action (SA) Allianz Iard et l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Paris La défense, représentés par Me El Fadl
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2010:254
6 mai 2010
6 mai 2010
- artikel 2 og 5 - ret til orlov for mødre, som er lønmodtagere - mulig anvendelse for mødre, der er lønmodtagere, eller for fædre, der er lønmodtagere - moder, som er selvstændig erhvervsdrivende - fader
Source officielleCour d'Appel
ébouté M. Guillaume X...de l'intégralité de ses demandesc/M. Xavier Y
6253cd0fbd3db21cbdd922d0
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 16 Février 1968 à madrid ... 75012 paris Représenté par Me Fanny CROZEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SARL AQUARIUS EDUCATIONAL GROUP prise en la personne de son représentant
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd612
15 avril 2022
15 avril 2022
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officielleRéféré président
69655b13cdc6046d4710f7e3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AXA FRANCE IARD --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 08/01/2026 à : Me Fanny DE BECO - 84 dossier MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112514
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [X] [N] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112516
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DBVN-V-B7H-GXSW Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
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