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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2307150_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

DOUETLe greffier, S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307700_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Par ailleurs, le dernier arrêt de travail, en date du 9 août 2023, a été établi par le Dr D..., docteure en médecine générale, pour dépression réactionnelle.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110572

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

[I], il précise avoir convoqué les autres parties par lettre recommandée avec AR et qu'il en justifie en annexant à son rapport l'accusé réception signé le 11 mars 2013 par le docteure [T] (annexe

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-97691

Admin. suprême

4 mars 2010

4 mars 2010

demandé de faire preuve de compréhension mutuelle à l’égard des différentes positions et a salué l’approche raisonnable de la première requérante s’agissant d’une extension de ses droits de visite en douceur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209956_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

O R D O N N E : Article 1er : La docteure Cynthia D, gynécologue, exerçant à l'hôpital Archet II, 151 route Saint-Antoine de Ginestière, BP 3079, 06202 Nice, est désignée pour procéder, en présence des

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2210343_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

DOUETLe greffier, S.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2211022_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

DOUETLe greffier, S.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213192_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

DOUETLe greffier, S.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2216228_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

DOUETLe greffier, S. VALAIS.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2216069_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

DOUETLe greffier, S.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2210991_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

DOUETLe greffier, S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d78

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

qu'il en résultait en conséquence la nécessité de l'accord de la salariée ; Attendu que la BANQUE POPULAIRE DU NORD soutient que Nicole X... avait elle-même sollicité la reprise de son travail "en douceur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300341

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

... était d'une « grande exigence » en ce qui concerne l'installation ; que de même, plusieurs doutes subsistent quant au calcul du surcoût de la consommation électrique, étant observé notamment la douceur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00424

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Crème the world's number one everyday pleasure in cigar smoking" "La sélection minutieuse et le mélange soigné de tabacs de haute qualité donnent aux cigares Café Crème Bleu leur goût unique qui allie douceur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109359_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

D'une part, il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'avis du collège de médecins de l'OFII du 2 février 2021 et de son bordereau de transmission que le rapport médical a été établi par la docteure

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200392_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Mme B C, docteure en pharmacie, a été recrutée en qualité de praticien contractuel à temps partiel par le centre hospitalier intercommunal Alençon-Mamers, par un contrat du 18 janvier 2010 d'une durée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108549_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

DOUETLe greffier, F.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03145_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cette appréciation est confirmée par le photomontage de l’étude d’impact, qui montre de la base de la Tour comme de son sommet, les éoliennes qui viennent rompre brutalement la douceur du paysage environnant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01558_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Mme A, diplômée de l'Ecole des Beaux-Arts de Saint-Etienne et docteure en philosophie, a, en novembre 2010, été intégrée en qualité d'" artiste-chercheur " à l'équipe de l'Ecole supérieure des Beaux-Arts

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201986_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

DOUETLe greffier, A.-L.

Source officielle

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