des faits subis par les trois jeunes filles tend à exclure l'hypothèse du complot allégué par le prévenu, dans la mesure où les jeunes Aurélie et Cindy Z..., après plusieurs années de silence, n'ont décrit

sexe de Vasile Y... présentait une particularité anatomique consistant en 3 ou 4 excroissances ; que l'expertise médicale pratiquée sur Vasile Y... ne confirmait pas l'existence des particularités décrites

[Z] [U], maire de [Localité 1] depuis 1995 exerçant nécessairement un ascendant sur sa collaboratrice, outre la personnalité de [Z] [U] unanimement décrit comme pouvant certes faire preuve de générosité

peine de nullité, ne peut entraîner annulation que si elle porte atteinte aux intérêts de la partie qu'elle concerne ; que tous les objets et documents saisis ont été minutieusement inventoriés et décrits

que la scène de violences eût sensiblement aggravé son état dépressif préexistant faisant l'objet d'un traitement médicamenteux; que le préjudice corporel s'évinçait des traces de coups ci-dessus décrites

le 3 août 1989 par le conseil d'administration de l'AST; qu'en l'état d'une motivation lapidaire, générale et abstraite ne tenant absolument pas compte de la réalité du poste effectivement occupé et décrit

X... a décrit avec précision les travaux effectués par M.

Z..." que le poste décrit est celui d'un manager (...) dont le rôle est d'animer des ingénieurs commerciaux qui dépendent de plusieurs agences ou régions; qu'en considérant que le nouveau poste s'accompagnait

que « l'expert diligenté par la société ECCS s'est ainsi uniquement basé sur le descriptif des travaux figurant dans le devis de la société ADB construction et sur l'état d'avancement de ces derniers décrits

fondée la demande de désignation d'un expert judiciaire ; - désigner tel expert judiciaire qu'il plaira ayant la spécialité 'neige et avalanche' ; - ordonner une consultation avec la mission qu'il décrit

auxquelles ils se réfèrent à l'audience du 11 février 2026, par lesquelles Madame [Q] [G] [W] et Monsieur [Z] [S] sollicitent, au visa du même texte, de : DESIGNER tel expert qu'il plaira avec la mission décrite

jointes, par un jugement du 11 juillet 2017, le juge de l'exécution a déclaré recevables les pièces produites par Mme V..., débouté celle-ci de l'ensemble de ses demandes, déclaré les biens meubles décrits

maintient à 28%, suite à une demande de révision du 27/05/2024, le taux d'incapacité permanente partielle en raison d'un accident du travail du 29/01/2003 consolidé le 31/10/2004, dont les séquelles sont décrites

Elle fait valoir que les différents comptes rendus décrits dans le certificat médical permettaient de confirmer l’absence de difficulté notable et une station débout pénible.

Les lésions ont été décrites comme siégeant à la région lombaire, à type de douleur d'effort lombalgique, avec arrêt de travail.

précisément des violences alléguées par elle, il lui a également demandé si elle avait consenti au rapport sexuel qu'elle dénonce comme étant un viol ; qu'il a noté les réponses du mis en examen et décrit

après dépôt du rapport le 22 novembre 2004, le syndicat a assigné en référé la SCI et le CIC, demandant leur condamnation solidaire à réaliser, dans les deux mois, à peine d'astreinte, les travaux décrit

Etaient décrits des flux financiers enregistrés sur les comptes des différentes entités composant ce groupe laissant suspecter une escroquerie de type « chaîne de Ponzi » qui consiste à inviter des clients